2025-13-HDBH - Accord-cadre à bons de commandes pour des travaux de peinture et de revêtements de sol.

Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de remise en état des peintures et revêtements de sols des logements et parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Bièvre Habitat. Il s'agit accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, pour la réalisation de travaux de remise en état des peintures et revêtements …

CPV: 45442100 Painting work, 45430000 Floor and wall covering work, 45440000 Painting and glazing work
Deadline:
Nov. 13, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
2025-13-HDBH - Accord-cadre à bons de commandes pour des travaux de peinture et de revêtements de sol.
Awarding body:
HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Award number:
2025-13-HDBH

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2025-13-HDBH - Accord-cadre à bons de commandes pour des travaux de peinture et de revêtements de sol.
Description : Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de remise en état des peintures et revêtements de sols des logements et parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Bièvre Habitat.
Identifiant de la procédure : b5d4bac2-bba5-46ac-8d69-9266772c1613
Identifiant interne : 2025-13-HDBH
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - ANTONY - Accord-cadre à bons de commandes pour des travaux de peinture et de revêtements de sol
Description : Il s'agit accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, pour la réalisation de travaux de remise en état des peintures et revêtements de sols, et d'entretien des logements et parties communes du patrimoine de Hauts-de-Bièvre Habitat. Il sera conclu sans minimum d'engagement et avec un montant maximum de 3.800.000 EurosHT sur la durée globale, périodes de reconduction comprises.
Identifiant interne : 2025-13-hdbh - Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché prendra effet le 01/01/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de 1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder 4 ans au total.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 06/11/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de NANTERRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - CHATENAY-MALABRY - Accord-cadre à bons de commandes pour des travaux de peinture et de revêtements de sol
Description : Il s'agit accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, pour la réalisation de travaux de remise en état des peintures et revêtements de sols, et d'entretien des logements et parties communes du patrimoine de Hauts-de-Bièvre Habitat. Il sera conclu sans minimum d'engagement et avec un montant maximum de 3.800.000 EurosHT sur la durée globale, périodes de reconduction comprises.
Identifiant interne : 2025-13-hdbh - Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45440000 Travaux de peinture et de vitrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché prendra effet le 01/01/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de 1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder 4 ans au total.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Les critères de sélection sont mentionnés dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 06/11/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de NANTERRE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Numéro d’enregistrement : 30502369900047
Adresse postale : 8 avenue Léon Harmel
Ville : ANTONY
Code postal : 92160
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@hdb-habitat.fr
Téléphone : +33 146665428
Adresse internet : https://www.hdbhabitat.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de NANTERRE
Numéro d’enregistrement : 17780111500151
Adresse postale : 179-191 avenue Joliot-Curie
Ville : NANTERRE
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil.tj-nanterre@justice.fr
Téléphone : +33 140971010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b2f42370-159f-47b6-8cf9-a4245514829a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/10/2025 15:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00663311-2025
Numéro de publication au JO S : 194/2025
Date de publication : 09/10/2025