2025-11-HDBH - Marché d'entretien de la robinetterie et des éléments sanitaires du patrimoine de Hauts-de-Bièvre Habitat

Marché d'entretien forfaitaire et de travaux systématiques des accessoires de la robinetterie et des éléments sanitaires du patrimoine de Hauts-de-Bièvre Habitat. Marché d'entretien forfaitaire et de travaux systématiques des accessoires de la robinetterie et des éléments sanitaires. Il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire. Marché d'entretien forfaitaire et …

CPV: 50513000 Repair and maintenance services of taps, 50510000 Repair and maintenance services of pumps, valves, taps and metal containers
Deadline:
Oct. 17, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
2025-11-HDBH - Marché d'entretien de la robinetterie et des éléments sanitaires du patrimoine de Hauts-de-Bièvre Habitat
Awarding body:
HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2025-11-HDBH - Marché d'entretien de la robinetterie et des éléments sanitaires du patrimoine de Hauts-de-Bièvre Habitat
Description : Marché d'entretien forfaitaire et de travaux systématiques des accessoires de la robinetterie et des éléments sanitaires du patrimoine de Hauts-de-Bièvre Habitat.
Identifiant de la procédure : 574a8b18-d4a1-49c1-a15a-247e17fde79e
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct. Les candidats pourront répondre à un seul ou plusieurs lots, et pourront être attributaire d'un seul ou plusieurs lots.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Patrimoine situé à Antony
Description : Marché d'entretien forfaitaire et de travaux systématiques des accessoires de la robinetterie et des éléments sanitaires. Il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché prendra effet le 24/11/2025, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder 4 ans au total.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères d'attribution sont mentionnés dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Les critères d'attribution sont mentionnés dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de NANTERRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Patrimoine situé à Châtenay-Malabry
Description : Marché d'entretien forfaitaire et de travaux systématiques des accessoires de la robinetterie et des éléments sanitaires. Il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché prendra effet le 24/11/2025, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder 4 ans au total.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères d'attribution sont mentionnés dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Les critères d'attribution sont mentionnés dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de NANTERRE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Numéro d’enregistrement : 30502369900047
Adresse postale : 8 avenue Léon Harmel
Ville : ANTONY
Code postal : 92160
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@hdb-habitat.fr
Téléphone : +33 146665428
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de NANTERRE
Numéro d’enregistrement : 17780111500151
Adresse postale : 179-191 avenue Joliot-Curie
Ville : NANTERRE
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 97c7b5ef-a750-4b00-86d0-f414bd256628 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/09/2025 16:46 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00606821-2025
Numéro de publication au JO S : 178/2025
Date de publication : 17/09/2025