Prestations de services d'assurances IARD pour une durée de 48 mois Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile - défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Cyber-risques
Prestations de services d'assurances au bénéfice du groupement de commandes constitué par : - la Communauté d'agglomération Annonay Rhône Agglo (coordonnateur) - le Centre Intercommunal d'Action Sociale d'Annonay Rhône Agglo (CIAS) - la Commune d'Annonay - le Centre Communal d'action sociale d'Annonay (CCAS). Superficie à assurer : ANNONAY RHONE AGGLO …
La présente consultation concerne une prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de CHASSIEU et du CCAS de CHASSIEU Dans la limite des montants de garanties et de franchises prévus, l'assureur garanti l'ensemble des pertes, dommages et frais résultant de la survenance d'un évènement accidentel, non exclus dans …
Les marchés concernent la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE …
Lot 1 "Dommages aux Biens" Lot 2 "Responsabilité civile générale" Lot 3 "Protection juridique" Lot 4 "Protection fonctionnelle des élus et agents" Lot 5 "Flotte-automobiles et auto-missions" Lot 6 "Garantie des accidents corporels et Assistance" Lot 7 "Cyber risques" DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE PROTECTION JURIDIQUE PERSONNE MORALE PROTECTION FONCTIONNELLE …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Ville de Lattes et le CCAS de Lattes. La procédure concerne des marchés à signer et notifier par un coordonnateur au nom et pour le compte d'un groupement de commandes mais …
Prestation de service d'assurance - 8 lots Dommages aux biens Responsabilité civile générale Protection juridique Protection fonctionnelle Flotte-automobile et auto-mission Cyber risques Droits statutaires Individuelle accidents
Assurances Dommages aux biens et risques annexes, Bris de machine, Responsabilité civile - défense recours, Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus, Responsabilité des dirigeants et des mandataires sociaux, Flotte nautique, Cyber-risques. Dommages aux biens et risques annexes Bris de machine Responsabilité civile - défense recours …
<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> <br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
SOUSCRIPTION ET GESTION DE CONTRATS D'ASSURANCES COUVRANT DES RISQUES SPECIFIQUES (Dommages aux biens - Responsabilité civile - Flotte automobile - Risques statutaires -Cyber risques ) Cette assurance couvre les biens de la commune pour les risques suivants :- incendie / foudre /explosions - dommages aux appareils électriques et électroniques - …