L'ensemble des dispositions administratives est applicable à tous les lots du marché, y compris si les lots sont répartis entre plusieurs assureurs Dommages aux biens Responsabilité civile générale Protection juridique Protection fonctionnelle Flotte automobile et auto-mission Cyber-risques Individuelle accidents
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la commune de MARSILLARGUES et de son centre d'action sociale Dommages aux Biens Responsabilité civile générale Protection juridique Protection fonctionnelle des agents et élus Flotte-automobiles et Auto-missions Garantie des accidents corporels et Assistance Droits statutaires Cyber risques
Pour répondre aux besoins du service VACAF, il y a lieu de couvrir par un mécanisme d’assurance l’aide AVF (aide aux vacances familiales) versée aux partenaires hébergeurs en cas d’annulation à moins d’un mois du début du séjour ou de non présentation des familles. Pour répondre aux besoins du service …
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE PARC AUTOMOBILE CYBER RISQUES
Marché de services d'assurance - Groupement de commandes composé de la commune du Plessis-Trévise et de son CCAS Assurance dommages aux biens Assurance responsabilité civile Assurance flotte automobile Assurance cyber risques
Les marchés concernent la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE …
Les prestations sont réparties en 7 lots désignés ci-dessous : Lot Désignation 1 Dommages aux Biens 2 Responsabilité civile générale 3 Protection juridique Commune 4 Protection fonctionnelle 5 Flotte-automobiles et auto-missions 6 Individuelle accidents et Assistance 7 Cyber risques Implique la prise en charge des dommages pouvant être causé à …
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE COMMUNE DE LUCCIANA. la souscription et la gestion de contrats d'assurances DOMMAGES AUX BIENS RISQUES STATUTAIRES CYBER RISQUES
Prestation de services d'assurance au bénéfice du CROUS CLERMONT AUVERGNE Dommages aux Biens Responsabilité civile générale Protection juridique Flotte-automobiles et auto-missions Cyber risques Protection fonctionnelle
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot …