Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurance pour les besoins du groupement de commande dont est mandataire le SIVOM de la Communauté du Bruaysis. Le SIVOM de la Communauté du Bruaysis n'est concerné que par le lot d'assurance "protection juridique". Communes concernées (se référer aux CCTP pour …
Prestations de services d'assurances pour la Région Bourgogne Franche Comté Assurance responsabilité générale et risques annexes Assurance risques statutaires du personnel Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Assurance responsabilité civile Assurance protection fonctionnelle Assurance protection juridique Assurance dommages aux biens Assurance risques statutaires Assurance cyber-risques
SERVIZI ASSICURATIVI RISCHI DIVERSI PER L’AGENZIA REGIONALE PER LA PROTEZIONE DELL’AMBIENTE DEL FRIULI VENEZIA GIULIA PER IL QUADRIENNIO 2026-2029 LOTTO 1: ALL RISKS LOTTO 2: RCT/RCO LOTTO 3: RC PATRIMONIALE COLPA LIEVE LOTTO 4: INFORTUNI CONDUCENTI LOTTO 5: TUTELA LEGALE LOTTO 6: IFK VEICOLI IN MISSIONE LOTTO 7: CORPI NATANTI …
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs pour BBO Communauté du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029. Dommages aux biens et risques annexes 2Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes protection juridique Risques …
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Dommages aux biens RC Flotte auto Protection Juridique
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du GROUPEMENT DE COMMANDES HABITAT DE LA VIENNE-COOP CHARENTES MARITIME HABITAT Assurance « Dommages aux biens et risques annexes Habitat de la Vienne » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP …
Souscription de contrats d'assurances pour le compte d'Esterel Côte d'Azur Agglomération en 8 lots séparés. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et des prix forfaitaires selon le lot Assurance dommages aux biens et risques annexes Dommages aux biens et risques annexes …
Services d'assurance pour la Commune de Corte assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus …