Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour L'AGENCE NATIONALE DE CONTROLE DU LOGEMENT SOCIAL (ANCOLS). La garantie porte sur les dommages subis par les bâtiments et biens immobiliers, les biens mobiliers, les archives et documents. Responsabilité générale et responsabilités spécifiques. Assurance des véhicules à …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la commune d'ISIGNY-LE-BUAT Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires du personnel
Le marché objet de la présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance pour la COMMUNE D'ASNIÈRES SUR SEINE, en sa qualité de coordonnateur du groupement de commandes, agit par délégation prévue par convention constitutive, tant pour son compte que pour le compte du CCAS. Lot 1 : assurance des …
Services d'assurances pour la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral Assurance multirisques port Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires Assurance de la protection juridique de la …
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU. Lot 1 - Dommages aux biens Responsabilités et des risques annexes véhicules à moteur et des risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle des agents et des élus
Le marché objet de la présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance pour la CA SAINT-LOUIS AGGLOMERATION. Code NUTS FRF12 Pour les lots 1, 2 et 3 : Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution …
Groupement de commande entre la Communauté de Communes, le CIAS et l'Office de Tourisme de la Gascogne Toulousaine. Mandataire: Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la commune de TERVILLE Assurance des dommages aux biens et des risques annexes. Les informations sont disponibles dans le DCE. Assurance des responsabilités et des risques annexes - masse salariale - informations disponibles dans le DCE. Assurances des véhicules à moteur et …
la souscription des contrats d'assurance pour la Commune d'ANDREZIEUX BOUTHEON assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la protection fonctionnelle des agents …
Marché public de service d'assurances pour les besoins du SIVOM DE L'ARTOIS Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance protection juridique de la collectivité Assurance protection fonctionnelle agents / élus Assurance …