GARA EUROPEA A PROCEDURA APERTA, AI SENSI DELL ART. 71 DEL D.LGS. 36/2023, PER L'AFFIDAMENTO DEL SERVIZIO DI COPERTURA ASSICURATIVA DEI RISCHI DELL'AMMINISTRAZIONE CON IL CRITERIO DELLOFFERTA ECONOMICAMENTE PIU VANTAGGIOSA RCT/O RC Inquinamento RCA-ARD Libro Matricola All Risks Property Infortuni dipendenti in missione KASKO DIPENDENTI IN MISSIONE TUTELA LEGALE RC …
Marché d'assurance de type « dommages à l'ouvrage » et « tous risques chantier » pour les besoins de l'opération de Construction de la Piscine Fives CAIL à LILLE Assurances construction - Dommages à l'ouvrage. Le contrat prendra effet au plus tôt à la date de notification (le lendemain à …
SOUSCRIPTION DES CONTRAT D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE LA GACILLY assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents …
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la COMMUNE DE MENNECY (5 lots) : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et …
Marché d'assurance du CCAS, de la cuisine centrale et de l'EHPAD Assurance des dommages aux biens Assurance des responsabilités assurance des véhicules assurance de la protection juridique assurance de la protection fonctionnelle assurance des prestations statutaires
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS-FLPA de Hem Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes …
Le marché objet de la présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance pour la COMMUNE DE RIBEAUVILLE. Lot N°1 : Assurances des dommages des biens et risques annexes Prestation supplémentaire éventuelle n°1 : Dispositions diverses Prestation supplémentaire éventuelle n°2 : Tous risques objets manifestations Lot N°2 : Assurances des …
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité Lot 5 : assurance de …
Marché ordinaire Les prestations sont réparties en 23 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le marché prendra effet au 01 janvier 2026 à 00h00. Il est conclu pour une durée de 5 ans. Le marché se terminera …
Marché de prestations de services d'assurance pour le compte du syndicat mixte AQUAVESC (78). Les prestations attendues pour chacun des 3 lots sont décrites dans l'inventaire des risques, les conditions générales de garanties, le CCTP, le CCAP de chaque lot, composant le DCE. Les prestations d'assurance attendues sont décrites dans …