La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires d'assurance et le ou les assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Dommages aux biens et Risques annexes Responsabilité …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit d'HABITAT 17. Assurance « Risques statutaires du personnel » - Une prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. Assurance « Protection juridique des personnes physiques » - des prestations supplémentaires éventuelles sont définies …
Assurances Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les membres du Groupement de Commandes des Établissements Médico-Sociaux Publics du Nord Dordogne Assurance Protection Juridique pour les membres du Groupement de Commandes des Établissements Médico-Sociaux Publics du Nord Dordogne Assurance Dommages aux Biens et Risques pour les membres du Groupement de …
La ville de Bry-sur-Marne procède au lancement d'une consultation pour la souscription de contrats d'assurances en incluant le CCAS Assurance Responsabilité Civile Assurance Automobile Assurance Multirisques Exposition assurance risques statutaires Assurance Cyber Risques Assurance Responsabilité des Gestionnaires Publics
STAZIONE APPALTANTE PER IL COMUNE DI ABANO TERME. GARA EUROPEA TELEMATICA A PROCEDURA APERTA PER L'AFFIDAMENTO DI SERVIZI ASSICURATIVI A FAVORE DEL COMUNE (3 LOTTI). Lotto 1 - RCT/O Lotto 2 - RC Auto-Libro Matricola (sezione 1) Kasko chilometrica (sezione 2) Lotto 3 - Tutela legale
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de MONTEVRAIN. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Responsabilité et risques annexes<br/> Protection juridique des personnes physiques<br/>
Marché assurances RESPONSABILITE CIVILE PROTECTION FONCTIONNELLE PROTECTION JURIDIQUE Automobile DOMMAGES AUX BIENS RISQUES STATUTAIRES CYBER-RISQUES
Marché d'Assurances Lot 4: Navigation de Plaisance Lot 1: Protection Fonctionnelle des agents et des élus - PSE: Protection juridique de la personne morale Lot 2: Dommages aux Biens et risques annexes Lot 5: Risques Statutaires CNRACL Lot 3: Flotte Automobile et risques annexes
La Communauté de Communes VIERZON SOLOGNE BERRY procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. Assurance dommages aux biens et risques annexes Lot 2 : assurance responsabilité et risques annexes Assurance flotte automobile et risques annexes Assurance risques …
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour l'Université de Bordeaux. Assurance Responsabilité civile Assurance Assistance-Rapatriement Assurance Protection juridique Assurance Mobilités internationales étudiants étrangers