L'ensemble des dispositions administratives est applicable à tous les lots du marché, y compris si les lots sont répartis entre plusieurs assureurs Dommages aux biens Responsabilité civile générale Protection juridique Protection fonctionnelle Flotte automobile et auto-mission Cyber-risques Individuelle accidents
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance protection juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux biens Assurance Risques Statutaires Assurance Cyber risques
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la commune de MARSILLARGUES et de son centre d'action sociale Dommages aux Biens Responsabilité civile générale Protection juridique Protection fonctionnelle des agents et élus Flotte-automobiles et Auto-missions Garantie des accidents corporels et Assistance Droits statutaires Cyber risques
Conformément aux articles L. 2113-10 du Code de la Commande Publique et au regard des sujétions techniques des prestations à réaliser, le marché contient 5 lots  Lot 1. : Responsabilité Civile-Exploitation et risques annexes  Lot 2. : Protection Juridique de la personne morale  Lot 3. : Dommages …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la Commune de Carcassonne. L'opération est composée de six lots distincts : LOT N° 1. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » LOT N° 2. Assurance « Responsabilité et risques annexes » LOT N° 3. …
MARCHE DE SERVICE D'ASSURANCES POUR LA VILLE D'ORTHEZ EN 5 LOTS DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES RESPONSABILITE CIVILE - DEFENSE RECOURS FLOTTE AUTOMOBILE ET ACCESSOIRES PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE PROTECTION JURIDIQUE ET FONCTIONNELLE, DEFENSE PENALE DES AGENTS ET DES ELUS
L'acheteur procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances. La présente consultation couvrant cinq (5) lots est lancée sous forme de procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du Code de la commande publique. Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile (Classification CPV 66516000-0) Lot …
Marché de services d'assurance Lot 1 : Assurance dommages aux biens et risques annexes Lot 2 : Assurance responsabilité et risques annexes Lot 3 : Assurance flotte automobile et risques annexes Lot 4 : Assurance protection juridique des personnes physiques Lot 5 : Assurance risques numériques
Assurances pour la Communauté de communes Vallée de l'Hérault Dommages aux biens immobiliers ou mobiliers Responsabilité civile et pénale de la collectivité et des élus Protection juridique Flotte automobile
La présente consultation est lancée en vue de la passation d'un marché sur appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à 5 du code de la Commande Publique. La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) …