SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MEDOC ESTUAIRE Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection …
Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché Assurance du patrimoine, incendie et risques annexes, voir CCTP lot 1 Garantie contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile, …
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE MORANNES SUR SARTHE - DAUMERAY Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance de la protection juridique Assurance des prestations statutaires
Slagelse Kommune udbyder hermed sin forsikringsportefølje i EU-udbud. Kommunens forsikringsaftaler udløber ved udgangen af 2025. Derfor udbydes kommunens samlede forsikringsportefølje, dog bortset fra bygning, løsøre og årsentreprise, i offentlig udbud med henblik på indgåelse af forsikringsaftaler med ikrafttræden pr. 1. januar 2026. Forsikringsaftalerne udbydes i henhold til udbudsloven, som et …
Souscription d'un contrat d'assurance collectif de complémentaire santé (lot 1) et prévoyance (lot 2) au bénéfice des salariés. Lot 1 - Santé Lot 2 - Prévoyance et incapacité
PRESTATIONS D'ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES RESPONSABILITÉ CIVILE ET RISQUES ANNEXES FLOTTE AUTOMOBILES ET RISQUES ANNEXES PROTECTION JURIDIQUE RISQUES STATUTAIRES
Convention de participation, en application du décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011, à adhésion facultative des employeurs territoriaux du département d'Ille-et-Vilaine et de leurs agents, relative au risque Santé, portée par le CDG 35 Convention de participation, en application du décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011, á adhésion facultative des …
Assurance des risques statutaires agents affiliés CNRACL Assurance des Risques Statutaires
Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base et aux prestations supplémentaires éventuelles, objet du cahier des charges sur lequel ils soumissionnent Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base et aux prestations supplémentaires éventuelles, objet du cahier des charges sur lequel …
Garantie des prestations statutaires dues aux agents affiliés à la CNRACL Garantie des prestations statutaires dues aux agents affiliés à la CNRACL