la présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance garantissant les risques Responsabilité civile - Dommages aux biens - Flotte automobile et risques annexes - Risques statutaires du personnel - Protection juridique et Navigation pour la Ville et le CCAS- le marché prendra effet le …
Le marché concerne la souscription de deux contrats d'assurance pour la couverture des prestations statutaires à la charge de la Ville de Bohain en Vermandois en cas : - de décès, accidents ou maladies imputables au service ou maladies professionnelles, maladie de type longue maladie et maladie longue durée, temps …
Marché de services ordinaires composé de 2 lots qui a pour objet la souscription de contrats de prévoyance pour des frais de santé et de prévoyance Incapacité, Invalidité et Décès à adhésion obligatoire pour l'ensemble des salariés de la SVU (37 salariés). Les 2 lots sont les suivants : - …
Souscription d'un contrat d'assurance groupe à adhésion facultative garantissant les risques statutaires des collectivités et établissements affiliés au Centre de Gestion de la Manche vis-à-vis de leurs agents et des propres agents du Centre de Gestion (marché public à tranche ferme et tranches optionnelles). Assurance « Risques statutaires du personnel …
Le marché est, pour chacun des deux lots, un accord-cadre à marchés subséquents sans quantité en minimum et avec une quantité maximum de 25 000 collaborateurs. A titre indicatif et sans engagement, à la notification du marché, l'estimation du nombre de salariés concernés par le présent Accord-Cadre est de 8500 …
Le marché concerne la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires, dans le cadre d'un groupement de commande entre la Ville et le CCAS d'Aimargues Le marché concerne la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires, dans le cadre d'un groupement de …
Assurance des risques statutaires du personnel titulaire et stagiaire relevant de la CNRACL de la commune de CONFLANS-SAINTE-HONORINE Assurance des risques statutaires du personnel titulaire et stagiaire relevant de la CNRACL de la commune de CONFLANS-SAINTE-HONORINE
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après : Lot n° 1 - Dommages aux biens Lot n° 2 - Responsabilité civile Lot n° 3 - Parc automobile Lot n° 4 - Risques statutaires Ce lot concerne l'assurance du …
La Ley 3/2019, de 25 de febrero, de la Actividad Físico-Deportiva de Castilla León, en su artículo 8.2.g), contempla, entre las competencias de la Consejería competente en materia de Deporte, la de “aprobar el Programa de Deporte en Edad Escolar, incluyendo los Juegos Escolares de Castilla y León y los …
La présente consultation concerne la fourniture de prestations d’assurances pour les besoins de Clisson Sèvre et Maine Agglo. Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile – défense recours avec RCAE Cyber-risques Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Risques statutaires