Vérification et maintenance des extincteurs et des équipements de lutte contre l'incendie et formation du personnel des Caisses Primaires d'Assurance Maladie de la région Occitanie

Vérification et maintenance des extincteurs et des équipements de lutte contre l'incendie et formation du personnel des Caisses Primaires d'Assurance Maladie de la région Occitanie Vérification et maintenance des extincteurs, des équipements de lutte contre l’incendie – CPAM Région Midi-Pyrénées Formation du personnel – CPAM Région Midi-Pyrénées Vérification et maintenance …

CPV: 50610000 Reparatur und Wartung von Sicherheitsausrüstung, 80330000 Ausbildung im Bereich Sicherheit
Frist:
23. Juni 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Vérification et maintenance des extincteurs et des équipements de lutte contre l'incendie et formation du personnel des Caisses Primaires d'Assurance Maladie de la région Occitanie
Vergabestelle:
CPAM des HAUTES-PYRENEES
Vergabenummer:
2025-001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Vérification et maintenance des extincteurs et des équipements de lutte contre l'incendie et formation du personnel des Caisses Primaires d'Assurance Maladie de la région Occitanie
Description : Vérification et maintenance des extincteurs et des équipements de lutte contre l'incendie et formation du personnel des Caisses Primaires d'Assurance Maladie de la région Occitanie
Identifiant de la procédure : 786effff-e5ba-4edb-b303-363034ab4633
Identifiant interne : 2025-001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80330000 Services de formation en matière de sécurité

2.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique -
Code de la commande publique
Droit transnational applicable : Code de la commande publique

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Vérification et maintenance des extincteurs, des équipements de lutte contre l’incendie – CPAM Région Midi-Pyrénées
Description : Vérification et maintenance des extincteurs, des équipements de lutte contre l’incendie – CPAM Région Midi-Pyrénées
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CPAM des HAUTES-PYRENEES -
Organisation chargée des procédures de recours : CPAM des HAUTES-PYRENEES -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de droit commun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CPAM des HAUTES-PYRENEES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Formation du personnel – CPAM Région Midi-Pyrénées
Description : Formation du personnel – CPAM Région Midi-Pyrénées
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80330000 Services de formation en matière de sécurité

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CPAM des HAUTES-PYRENEES -
Organisation chargée des procédures de recours : CPAM des HAUTES-PYRENEES -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de droit commun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CPAM des HAUTES-PYRENEES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Vérification et maintenance des extincteurs, des équipements de lutte contre l’incendie – CPAM Région Languedoc-Roussillon
Description : Vérification et maintenance des extincteurs, des équipements de lutte contre l’incendie – CPAM Région Languedoc-Roussillon
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CPAM des HAUTES-PYRENEES -
Organisation chargée des procédures de recours : CPAM des HAUTES-PYRENEES -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de droit commun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CPAM des HAUTES-PYRENEES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Formation du personnel – CPAM Région Languedoc-Roussillon
Description : Formation du personnel – CPAM Région Languedoc-Roussillon
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80330000 Services de formation en matière de sécurité

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CPAM des HAUTES-PYRENEES -
Organisation chargée des procédures de recours : CPAM des HAUTES-PYRENEES -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de droit commun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CPAM des HAUTES-PYRENEES -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CPAM des HAUTES-PYRENEES
Numéro d’enregistrement : 77716902000016
Ville : Tarbes
Code postal : 65000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Adresse électronique : camille.tuha@assurance-maladie.fr
Téléphone : 0562517678
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c0c11873-bf88-40e6-91ae-a87f0eab1556 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/05/2025 06:51 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00319957-2025
Numéro de publication au JO S : 95/2025
Date de publication : 19/05/2025