Travaux pour la préservation et la mise en valeur de l'ancienne église St Pierre Phase 2: entretien régulier et mise en valeur du monument

Travaux pour la préservation et la mise en valeur de l'ancienne église St Pierre Phase 2: entretien régulier et mise en valeur du monument Nettoyage des façades de l'église, la reprise partielle des enduits de façades, remplacement ponctuel de pierre de taille et réparation au mortier pierre, à la révision …

CPV: 45212314 Bau von historischen Monumenten oder Gedächtnismalen, 45262522 Mauerwerksarbeiten
Ausführungsort:
Travaux pour la préservation et la mise en valeur de l'ancienne église St Pierre Phase 2: entretien régulier et mise en valeur du monument
Vergabestelle:
Mairie de Moirans
Vergabenummer:
12/2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Moirans

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux pour la préservation et la mise en valeur de l'ancienne église St Pierre Phase 2: entretien régulier et mise en valeur du monument
Description : Travaux pour la préservation et la mise en valeur de l'ancienne église St Pierre Phase 2: entretien régulier et mise en valeur du monument
Identifiant de la procédure : be4cf4fa-3072-4b63-8184-f5633acfd508
Identifiant interne : 12/2025
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Publication conforme aux dispositions du décret du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maçonnerie - Pierres de taille
Description : Nettoyage des façades de l'église, la reprise partielle des enduits de façades, remplacement ponctuel de pierre de taille et réparation au mortier pierre, à la révision des éléments de ferronnerie et de serrurerie
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 278 106,45 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 12/2025
Titre : Maçonnerie - Pierres de taille

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AC543F63-E9B0-58DC-09BB2F35E53AE746
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Moirans
Numéro d’enregistrement : 46457
Adresse postale : Place de l'Assemblée Départementale
Ville : Moirans
Code postal : 38346
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : ZULIAN Valérie
Adresse électronique : service-marches@ville-moirans.fr
Téléphone : 0476357729
Télécopieur : 0476357752
Profil de l’acheteur : http://www.ville-moirans.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : AC543FBE-B0C1-AFD8-8612926EA2511C00
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : COMTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1693848-1-1-1
Adresse postale : La Gare
Ville : Champdieu
Code postal : 42600
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : entreprise@comte.fr
Téléphone : 04 77 97 14 66
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b0fefa0e-a7be-4f90-b8ad-096703c9aded - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2025 16:45 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00677746-2025
Numéro de publication au JO S : 198/2025
Date de publication : 15/10/2025