TRAVAUX POUR L'INSTALLATION DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE THEATRE DE BONNEUIL-SUR-MARNE DANS LA FERME DU RANCY

Travaux de rénovation, réhabilitation d'un bâtiment inscrit au monument historique et sa transformation en conservatoire de musique et théâtre Voir pièces du marché Voir pièces du marché Voir pièces du marché Voir pièces du marché Voir pièces du marché Voir pièces du marché Voir pièces du marché Voir pièces du …

CPV: 45000000 Bauarbeiten, 45100000 Baureifmachung, 45212314 Bau von historischen Monumenten oder Gedächtnismalen, 45422000 Zimmer- und Tischlerarbeiten, 45262410 Baustahlmontagearbeiten für Gebäude, 45260000 Dachdeckarbeiten und Spezialbauarbeiten, 45421000 Bautischlerarbeiten, 45211350 Bau von Mehrzweckgebäuden, 45330000 Installateurarbeiten, 45317000 Sonstige Elektroinstallationsarbeiten, 45421141 Einbau von Trennwänden, 45432000 Bodenverlege- und Bodenbelagsarbeiten, Wandverkleidungs- und Tapezierarbeiten, 45313100 Installation von Aufzügen, 45111291 Erschließungsarbeiten
Frist:
12. November 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
TRAVAUX POUR L'INSTALLATION DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE THEATRE DE BONNEUIL-SUR-MARNE DANS LA FERME DU RANCY
Vergabestelle:
SPLA AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AM.
Vergabenummer:
T2025.09

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SPLA AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AM.
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : TRAVAUX POUR L'INSTALLATION DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE THEATRE DE BONNEUIL-SUR-MARNE DANS LA FERME DU RANCY
Description : Travaux de rénovation, réhabilitation d'un bâtiment inscrit au monument historique et sa transformation en conservatoire de musique et théâtre
Identifiant de la procédure : 2ee95dfa-f94d-4268-a474-9d5d1528f20b
Identifiant interne : T2025.09
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue Désiré Dautier
Ville : Bonneuil-sur-Marne
Code postal : 94380
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 13
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 13

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Installations de chantier-Terrassement-Gros-oeuvre-Façade
Description : Voir pièces du marché
Identifiant interne : T2025.09.01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45100000 Travaux de préparation de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue désirée Dautier
Ville : Bonneuil-sur-Marne
Code postal : 94380
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Ossature et charpente ancienne
Description : Voir pièces du marché
Identifiant interne : T2025.09.02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45422000 Travaux de charpenterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue désirée Dautier
Ville : Bonneuil-sur-Marne
Code postal : 94380
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Métallerie fine
Description : Voir pièces du marché
Identifiant interne : T2025.09.03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262410 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue désirée Dautier
Ville : Bonneuil-sur-Marne
Code postal : 94380
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Couverture
Description : Voir pièces du marché
Identifiant interne : T2025.09.04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue désirée Dautier
Ville : Bonneuil-sur-Marne
Code postal : 94380
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Menuiseries extérieures bois - Menuiseries extérieures acier
Description : Voir pièces du marché
Identifiant interne : T2025.09.05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue désirée Dautier
Ville : Bonneuil-sur-Marne
Code postal : 94380
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Métallerie - Serrurerie
Description : Voir pièces du marché
Identifiant interne : T2025.09.06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211350 Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue désirée Dautier
Ville : Bonneuil-sur-Marne
Code postal : 94380
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Menuiseries intérieures - Mobiliers - Parquet
Description : Voir pièces du marché
Identifiant interne : T2025.09.07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue désirée Dautier
Ville : Bonneuil-sur-Marne
Code postal : 94380
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Chauffage-Ventilation - Plomberie - Sanitaire
Description : Voir pièces du marché
Identifiant interne : T2025.09.08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue désirée Dautier
Ville : Bonneuil-sur-Marne
Code postal : 94380
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Courant fort-courant faible - sécurité incendie
Description : Voir pièces du marché
Identifiant interne : T2025.09.09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45317000 Autres travaux d'installation électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue désirée Dautier
Ville : Bonneuil-sur-Marne
Code postal : 94380
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Cloisons - Doublages - Plafonds
Description : Voir pièces du marché
Identifiant interne : T2025.09.10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue désirée Dautier
Ville : Bonneuil-sur-Marne
Code postal : 94380
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Revêtement de sols - Carrelage - Peinture - Enduit
Description : Voir pièces du marché
Identifiant interne : T2025.09.11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue désirée Dautier
Ville : Bonneuil-sur-Marne
Code postal : 94380
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Ascenseur
Description : Voir pièces du marché
Identifiant interne : T2025.09.12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue désirée Dautier
Ville : Bonneuil-sur-Marne
Code postal : 94380
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : VRD - Aménagements extérieurs
Description : Voir pièces du marché
Identifiant interne : T2025.09.13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue désirée Dautier
Ville : Bonneuil-sur-Marne
Code postal : 94380
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SPLA AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AM.
Numéro d’enregistrement : 354049918
Adresse postale : 14 RUE LE CORBUSIER
Ville : CRETEIL
Code postal : 94000
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : mdousse@avenir-developpement.fr
Téléphone : +3314191942894
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : AVENIR DEVELOPPEMENT - GPSEA AMENAGEMENT
Numéro d’enregistrement : 35404991800056
Adresse postale : 14 RUE LE CORBUSIER
Ville : CRETEIL
Code postal : 94000
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4c2f41f4-2fff-4c8e-963f-3674f4c8ec86 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/10/2025 08:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00669516-2025
Numéro de publication au JO S : 196/2025
Date de publication : 13/10/2025