1.1 Acheteur
Nom officiel
:
ORNE HABITAT
Travaux de traitement de façades et démoussage de couvertures sur divers sites d'Orne Habitat
Nettoyage et hydrofugation des façades. Démoussage des couvertures et toiture terrasse Nettoyage et hydrofugation des façades. Démoussage des couvertures et toiture terrasse
CPV: 45443000 Fassadenarbeiten, 45261920 Dachwartung
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Travaux de traitement de façades et démoussage de couvertures sur divers sites d'Orne Habitat
Description
:
Nettoyage et hydrofugation des façades. Démoussage des couvertures et toiture terrasse
Identifiant de la procédure
:
8fa937b8-ed51-4f95-b344-3bca4341112f
Identifiant interne
:
25S0016
Type de procédure
:
Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45443000
Travaux de façade
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261920
Travaux d'entretien de toiture
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires
:
Montant attribué : maximum de 150 000 euro(s) Ttc pour la première période du 02/06/2025 au 31/12/2025 et maximum de 300 000 euro(s) Ttc par période de 12 mois en cas de reconduction
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre
:
Travaux de traitement de façades et démoussage de couvertures sur divers sites d'Orne Habitat
Description
:
Nettoyage et hydrofugation des façades. Démoussage des couvertures et toiture terrasse
Identifiant interne
:
T-PA-1610895
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45443000
Travaux de façade
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261920
Travaux d'entretien de toiture
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
-
6. Résultats
Attribution directe
:
Justification de l’attribution directe
:
Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification
:
Le marché d'un montant inférieur aux seuils fixés par la directive nº 2014/24/Ue du Parlement européen et du Conseil pour les pouvoirs adjudicateurs est passé selon une procédure adaptée pour laquelle la publication préalable d'un avis de marché au Joue n'est pas obligatoire
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
T S COM
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
T S COM
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0000
Valeur de l'offre
:
954 545,45
Euro
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025.051
Titre
:
Travaux de traitement de façades et démoussage de couvertures sur divers sites d'Orne Habitat
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
459FAD3A-C533-2FEF-55408050DEE1DB69
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
ORNE HABITAT
Numéro d’enregistrement
:
51403
Adresse postale
:
42 rue du Général Fromentin
Ville
:
Alencon
Code postal
:
61003
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Général Le Directeur
Téléphone
:
0233314545
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement
:
459FAD57-E323-7152-584887E90AAB8DF4
Adresse postale
:
3, rue Arthur Leduc
Ville
:
Caen
Code postal
:
14050
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0231707272
Télécopieur
:
0231524217
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
T S COM
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1610895-1-0-1
Adresse postale
:
3 Rue Commune
Ville
:
Saint-Sulpice-Sur-Risle
Code postal
:
61300
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0972801494
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
a8265031-a0fa-4080-aea0-215e077ff89d
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
30/04/2025
15:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00285682-2025
Numéro de publication au JO S
:
86/2025
Date de publication
:
05/05/2025