TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE RÉPARATION DES RÉSEAUX D'EAU ET ASSAINISSEMENT

2025CM-TRX168_La consultation a pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de grosses réparations des réseaux d'eau potable et d'assainissement. Le contrat comprend également une prestation d'astreinte pour répondre à toute demande urgente de travaux. La consultation a pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de grosses réparations des …

CPV: 45232151 Bauarbeiten zur Sanierung von Wasserhauptleitungen, 45232410 Kanalisationsarbeiten
Frist:
21. November 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE RÉPARATION DES RÉSEAUX D'EAU ET ASSAINISSEMENT
Vergabestelle:
CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Vergabenummer:
2025CM-TRX168

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE RÉPARATION DES RÉSEAUX D'EAU ET ASSAINISSEMENT
Description : 2025CM-TRX168_La consultation a pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de grosses réparations des réseaux d'eau potable et d'assainissement. Le contrat comprend également une prestation d'astreinte pour répondre à toute demande urgente de travaux.
Identifiant de la procédure : 88f060f1-0dbf-4182-93d8-cb69943fac97
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232151 Travaux de remise à neuf de conduites d'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement

2.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires : Sur les communes de Clermont-Ferrand, Cournon, Durtol, Orcines, Pérignat-les-Sarliève, Saint Genès Champanelle, Ceyrat et la commune de Chamalières à partir du 01/09/2026 pour le réseau d'eau potable et en plus sur les communes de Royat, Beaumont, Aubière, Le Cendre, Gerzat, Blanzat, Pont du Château, Lempdes et Nohanent pour le réseau d’assainissement.

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 1 000 000 € HT et un montant maximum de 5 000 000 € HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La durée initiale de l'accord-cadre débute à compter de la notification et se termine au 31/12/2026. L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois par période d’un an.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE RÉPARATION DES RÉSEAUX D'EAU ET ASSAINISSEMENT
Description : La consultation a pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de grosses réparations des réseaux d'eau potable et d'assainissement. Le contrat comprend également une prestation d’astreinte pour répondre à toute demande urgente de travaux.
Identifiant interne : 2025CM-TRX168

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232151 Travaux de remise à neuf de conduites d'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires : Sur les communes de Clermont-Ferrand, Cournon, Durtol, Orcines, Pérignat-les-Sarliève, Saint Genès Champanelle, Ceyrat et la commune de Chamalières à partir du 01/09/2026 pour le réseau d'eau potable et en plus sur les communes de Royat, Beaumont, Aubière, Le Cendre, Gerzat, Blanzat, Pont du Château, Lempdes et Nohanent pour le réseau d’assainissement.

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics /// SIRET 12000009600020 /// ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours /// SIRET 17630005100024 /// greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours /// SIRET 17630005100024 /// greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 24630070100231
Adresse postale : 64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473983400
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics /// SIRET 12000009600020 /// ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Numéro d’enregistrement : 12000009600020
Adresse postale : 79 cours Charlemagne
Ville : LYON
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0345218243
Télécopieur : 0345218243
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours /// SIRET 17630005100024 /// greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 Cours Sablon
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2f1553f0-4f7b-4267-bb3d-8c0d0182256e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/10/2025 13:39 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00689216-2025
Numéro de publication au JO S : 201/2025
Date de publication : 20/10/2025