Travaux d'entretien courant, de réparation et d'intervention d'urgence sur des systèmes d'endiguement pour la période 2024 à 2026 (4 lots)

L'objet du présent accord-cadre vise à effectuer l'entretien courant, la réparation de désordres sur des systèmes d'endiguement des plateformes de Blois (41/36/18, lot n°1), Tours (37/41, lot n°2) et Angers (49/37/44, lots n°3 et n°4). Les prestations comprennent également des travaux d'interventions d'urgences, notamment en cas de crue. L'objet du …

CPV: 45246410 Wartung von Hochwasserschutzanlagen
Ausführungsort:
Travaux d'entretien courant, de réparation et d'intervention d'urgence sur des systèmes d'endiguement pour la période 2024 à 2026 (4 lots)
Vergabestelle:
Etablissement Public Loire
Vergabenummer:
2024BAI05

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Etablissement Public Loire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux d'entretien courant, de réparation et d'intervention d'urgence sur des systèmes d'endiguement pour la période 2024 à 2026 (4 lots)
Description : L'objet du présent accord-cadre vise à effectuer l'entretien courant, la réparation de désordres sur des systèmes d'endiguement des plateformes de Blois (41/36/18, lot n°1), Tours (37/41, lot n°2) et Angers (49/37/44, lots n°3 et n°4). Les prestations comprennent également des travaux d'interventions d'urgences, notamment en cas de crue.
Identifiant de la procédure : c2c1cd40-7c50-43df-ba61-bd7a36262315
Avis précédent : 171f5f12-77b2-41bb-b0ed-019ee8d9aea0-01
Identifiant interne : 2024BAI05
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45246410 Entretien de digues

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Plateforme de Blois dans le Loir-et-Cher (41), l'Indre (36) et le Cher (18)
Description : L'objet du présent accord-cadre vise à effectuer les travaux d'entretien courant, la réparation de désordres sur des systèmes d'endiguement de la plateforme de Blois (41/36/18, lot n°1). Les prestations comprennent également des travaux d'interventions d'urgence, notamment en cas de crue.
Identifiant interne : 2024BAI05-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45246410 Entretien de digues

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Indre ( FRB03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 26/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2026

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique (60 points)
Description : La valeur technique de l'offre du candidat est appréciée selon les sous critères suivants : - Les moyens matériels et humains mobilisés de façon effective sur la mission, leurs compétences et leurs expériences (nombre de personnes; références), y compris qualités des matériaux proposés (chapitre 3 du CCTP) (20 points) - Description des modes opératoires pour les interventions sur les digues listées au paragraphe 2.2 du CCTP et 4 du CCTP (15 points) Le délai de réactivité, plus particulièrement en épisode de crue/ d'intervention d'urgences; l'entreprise précisera pour cela la localisation des zones de dépôt provisoires dont elle dispose par rapport à la localisation des digues concernées et les carrières d'approvisionnement envisagées. (10 points) - Présentation de 3 références pour des prestations similaires (de moins de 5 ans) (5 points) - Mesure de sécurité, particulièrement en cas d'exposition des employés au risque de noyade et en cas de travail en poste isolé (5 points) - Qualité environnementale, apprécié au vu du mémoire technique (exemple réactivité et moyen de lutte contre les pollutions accidentelles) (5 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : CF règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours : CF règlement de la consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Public Loire -
Organisation qui signe le marché : Etablissement Public Loire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Plateforme de Tours dans l'Indre-et-Loire (37) et le Loir-et-Cher (41)
Description : L'objet du présent accord-cadre vise à effectuer les travaux d'entretien courant, la réparation de désordres sur des systèmes d'endiguement de la plateforme de Tours (37/41, lot n°2). Les prestations comprennent également des travaux d'interventions d'urgence, notamment en cas de crue.
Identifiant interne : 2024BAI05-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45246410 Entretien de digues

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 26/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2026

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre (60 points)
Description : La valeur technique de l'offre du candidat est appréciée selon les sous critères suivants : - Les moyens matériels et humains mobilisés de façon effective sur la mission, leurs compétences et leurs expériences (nombre de personnes; références), y compris qualités des matériaux proposés (chapitre 3 du CCTP) (20 points) - Description des modes opératoires pour les interventions sur les digues listées au paragraphe 2.2 du CCTP et 4 du CCTP (15 points) Le délai de réactivité, plus particulièrement en épisode de crue/ d'intervention d'urgences; l'entreprise précisera pour cela la localisation des zones de dépôt provisoires dont elle dispose par rapport à la localisation des digues concernées et les carrières d'approvisionnement envisagées. (10 points) - Présentation de 3 références pour des prestations similaires (de moins de 5 ans) (5 points) - Mesure de sécurité, particulièrement en cas d'exposition des employés au risque de noyade et en cas de travail en poste isolé (5 points) - Qualité environnementale, apprécié au vu du mémoire technique (exemple réactivité et moyen de lutte contre les pollutions accidentelles) (5 points)
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations (40 points)
Description : L'acheteur choisi l'offre économiquement la plus avantageuse.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : sans objet.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : CF règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours : CF règlement de la consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Public Loire -
Organisation qui signe le marché : Etablissement Public Loire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Plateforme d'Angers - amont (dans le Maine-et-Loire (49) et l'Indre-et Loire (37)
Description : L'objet du présent accord-cadre vise à effectuer les travaux d'entretien courant, la réparation de désordres sur des systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers - secteur amont (49/37, lot n°3). Les prestations comprennent également des travaux d'interventions d'urgence, notamment en cas de crue.
Identifiant interne : 2024BAI05-03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45246410 Entretien de digues

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 26/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2026

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : la valeur technique de l'offre (60 points)
Description : La valeur technique de l'offre du candidat est appréciée selon les sous critères suivants : - Les moyens matériels et humains mobilisés de façon effective sur la mission, leurs compétences et leurs expériences (nombre de personnes; références), y compris qualités des matériaux proposés (chapitre 3 du CCTP) (20 points) - Description des modes opératoires pour les interventions sur les digues listées au paragraphe 2.2 du CCTP et 4 du CCTP (15 points) Le délai de réactivité, plus particulièrement en épisode de crue/ d'intervention d'urgences; l'entreprise précisera pour cela la localisation des zones de dépôt provisoires dont elle dispose par rapport à la localisation des digues concernées et les carrières d'approvisionnement envisagées. (10 points) - Présentation de 3 références pour des prestations similaires (de moins de 5 ans) (5 points) - Mesure de sécurité, particulièrement en cas d'exposition des employés au risque de noyade et en cas de travail en poste isolé (5 points) - Qualité environnementale, apprécié au vu du mémoire technique (exemple réactivité et moyen de lutte contre les pollutions accidentelles) (5 points)
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations (40 points)
Description : L'acheteur choisi l'offre économiquement la plus avantageuse.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : CF règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours : CF règlement de la consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Public Loire -
Organisation qui signe le marché : Etablissement Public Loire

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Plateforme d'Angers - aval (dans le Maine-et-Loire (49) et la Loire Atlantique (44)
Description : L'objet du présent accord-cadre vise à effectuer les travaux d'entretien courant, la réparation de désordres sur des systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers - secteur aval (49/44, lot n°4). Les prestations comprennent également des travaux d'interventions d'urgence, notamment en cas de crue.
Identifiant interne : 2024BAI05-04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45246410 Entretien de digues

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 26/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2026

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : La valeur technique de l'offre (60 points)
Description : La valeur technique de l'offre du candidat est appréciée selon les sous critères suivants : - Les moyens matériels et humains mobilisés de façon effective sur la mission, leurs compétences et leurs expériences (nombre de personnes; références), y compris qualités des matériaux proposés (chapitre 3 du CCTP) (20 points) - Description des modes opératoires pour les interventions sur les digues listées au paragraphe 2.2 du CCTP et 4 du CCTP (15 points) Le délai de réactivité, plus particulièrement en épisode de crue/ d'intervention d'urgences; l'entreprise précisera pour cela la localisation des zones de dépôt provisoires dont elle dispose par rapport à la localisation des digues concernées et les carrières d'approvisionnement envisagées. (10 points) - Présentation de 3 références pour des prestations similaires (de moins de 5 ans) (5 points) - Mesure de sécurité, particulièrement en cas d'exposition des employés au risque de noyade et en cas de travail en poste isolé (5 points) - Qualité environnementale, apprécié au vu du mémoire technique (exemple réactivité et moyen de lutte contre les pollutions accidentelles) (5 points)
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix (40 points)
Description : L'acheteur choisi l'offre économiquement la plus avantageuse.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : CF règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours : CF règlement de la consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Public Loire -
Organisation qui signe le marché : Etablissement Public Loire

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 5 365 597 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 860 039 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERELIAN
Offre :
Identifiant de l’offre : 01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 860 039 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024BAI05-01
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Organisation qui signe le marché : Etablissement Public Loire

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 750 908 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERELIAN
Offre :
Identifiant de l’offre : 02
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 750 908 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024BAI05-02
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Organisation qui signe le marché : Etablissement Public Loire

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 437 115 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERELIAN
Offre :
Identifiant de l’offre : 03
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1 437 115 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024BAI05-03
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Organisation qui signe le marché : Etablissement Public Loire

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 317 535 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERELIAN
Offre :
Identifiant de l’offre : 04
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 1 317 535 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024BAI05-04
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Organisation qui signe le marché : Etablissement Public Loire

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Etablissement Public Loire
Numéro d’enregistrement : 25450200800058
Adresse postale : 2 Quai du Fort Alleaume - CS 55708
Ville : Orléans Cedex
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés
Adresse électronique : marches.eploire@eptb-loire.fr
Téléphone : +33 246470321
Adresse internet : https://www.eptb-loire.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28 rue de la bretonnerie
Ville : ORLEANS CEDEX 1
Code postal : 45067
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TERELIAN
Numéro d’enregistrement : 41033585500210
Adresse postale : 12/14 RUE LOUIS BLERIOT
Ville : RUEIL MALMAISON
Code postal : 92500
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e9c7066b-e623-4712-9fd0-ac6061c3fe28 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/04/2025 18:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00274956-2025
Numéro de publication au JO S : 83/2025
Date de publication : 29/04/2025