Téléphonie fixe et mobile

Il s’agit d’un marché de services, passé par voie de procédure ouverte, relatif aux services de téléphonie fixe, aux services de téléphonie mobile et aux services connexes. Téléphonie fixe IP sur Sip Trunk ou autres Téléphonie mobile (GSM) Plateforme de communications SMS

CPV: 64200000 Fernmeldedienste, 64215000 Internet-Telefondienste, 64212000 Mobiltelefondienste, 64216000 Elektronische Nachrichten- und Informationsdienste
Frist:
16. Mai 2025 10:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Téléphonie fixe et mobile
Vergabestelle:
Centre Hospitalier Bois de l'Abbaye
Vergabenummer:
CF01-25

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Bois de l'Abbaye
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Téléphonie fixe et mobile
Description : Il s’agit d’un marché de services, passé par voie de procédure ouverte, relatif aux services de téléphonie fixe, aux services de téléphonie mobile et aux services connexes.
Identifiant de la procédure : dc1566eb-9d44-4411-9c80-a0706fe7b58d
Identifiant interne : CF01-25
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64200000 Services de télécommunications

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : CF01-25 - 1
Description : Téléphonie fixe IP sur Sip Trunk ou autres
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64215000 Services de téléphonie IP

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Waremme ( BE334 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Capacité technique du soumissionnaire - références requises (critères de sélection) • La liste des principales livraisons similaires effectuées pendant les trois dernières années, leurs montants, leurs dates et leurs destinataires publics ou privés ; Niveaux minimaux : Pour être sélectionné : • Le soumissionnaire fournira la preuve : - Pour le lot 1 : Téléphonie fixe IP sur Sip Trunk ou autres d’au moins trois références similaires ayant chacune un montant annuel d’au moins 50.000 € ; Par référence similaire, on entend l’exécution de services correspondant à l’intitulé du lot. Une seule référence avec le même client sur des années différentes, pour autant que cette référence atteigne annuellement les minimas dont question supra, sera considérée comme valant autant de références que d’années et sera dès lors acceptée. Les documents justifiants la capacité technique (attestation du destinataire des services) pourront être réclamés à tout moment durant la procédure et devront dès lors être produits dans les 12 jours de calendrier à dater de la demande. Le soumissionnaire est vivement invité à entamer les démarches nécessaires en vue de leur éventuelle production endéans le délai imparti. Pour chaque référence invoquée, le soumissionnaire indique les coordonnés d’une personne de référence du client. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’interroger directement le client.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Aptitude à exercer l’activité professionnelle - références requises (critères de sélection) La preuve de sa notification auprès de l’IBPT ou pour les états membres auprès de son autorité compétente. Niveau minimal : Pour être sélectionné, le soumissionnaire disposera la preuve de sa notification auprès de l’IBPT ou pour les états membres auprès de son autorité compétente A cet effet, le soumissionnaire joint à son offre, une copie de son agréation par l’IBPT et le cas échéant celle du (des) opérateur(s) propriétaire(s) du ou des réseau(x) utilisé(s) (conformément à loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques et à l'arrêté royal du 7 mars 2007 relatif à la notification des services et des réseaux de communications électroniques). Si le soumissionnaire ne dispose pas de son propre réseau (en Belgique) mais a conclu un contrat avec un ou plusieurs opérateur(s) propriétaire(s) d’un réseau, il doit joindre la preuve de la conclusion de ce contrat. Le soumissionnaire décrira les modalités qu’il compte mettre en œuvre en cas de rupture du contrat pour assurer le/les service(s).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le pouvoir adjudicateur choisira l’offre régulière sur la seule base du prix.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 16/05/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : CF01-25 - 2
Description : Téléphonie mobile (GSM)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64212000 Services de téléphonie mobile

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Waremme ( BE334 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Capacité technique du soumissionnaire - références requises (critères de sélection) • La liste des principales livraisons similaires effectuées pendant les trois dernières années, leurs montants, leurs dates et leurs destinataires publics ou privés ; Niveaux minimaux : Pour être sélectionné : • Le soumissionnaire fournira la preuve : - Pour le lot 2 : Téléphonie mobile (GSM) d’au moins trois références similaires ayant chacune un montant annuel d’au moins 50.000 € ; Par référence similaire, on entend l’exécution de services correspondant à l’intitulé du lot. Une seule référence avec le même client sur des années différentes, pour autant que cette référence atteigne annuellement les minimas dont question supra, sera considérée comme valant autant de références que d’années et sera dès lors acceptée. Les documents justifiants la capacité technique (attestation du destinataire des services) pourront être réclamés à tout moment durant la procédure et devront dès lors être produits dans les 12 jours de calendrier à dater de la demande. Le soumissionnaire est vivement invité à entamer les démarches nécessaires en vue de leur éventuelle production endéans le délai imparti. Pour chaque référence invoquée, le soumissionnaire indique les coordonnés d’une personne de référence du client. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’interroger directement le client.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Aptitude à exercer l’activité professionnelle - références requises (critères de sélection) La preuve de sa notification auprès de l’IBPT ou pour les états membres auprès de son autorité compétente. Niveau minimal : Pour être sélectionné, le soumissionnaire disposera la preuve de sa notification auprès de l’IBPT ou pour les états membres auprès de son autorité compétente A cet effet, le soumissionnaire joint à son offre, une copie de son agréation par l’IBPT et le cas échéant celle du (des) opérateur(s) propriétaire(s) du ou des réseau(x) utilisé(s) (conformément à loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques et à l'arrêté royal du 7 mars 2007 relatif à la notification des services et des réseaux de communications électroniques). Si le soumissionnaire ne dispose pas de son propre réseau (en Belgique) mais a conclu un contrat avec un ou plusieurs opérateur(s) propriétaire(s) d’un réseau, il doit joindre la preuve de la conclusion de ce contrat. Le soumissionnaire décrira les modalités qu’il compte mettre en œuvre en cas de rupture du contrat pour assurer le/les service(s).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le pouvoir adjudicateur choisira l’offre régulière sur la seule base du prix.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 16/05/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : CF01-25 - 3
Description : Plateforme de communications SMS
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64216000 Services de messagerie et d'information électroniques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Waremme ( BE334 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Capacité technique du soumissionnaire - références requises (critères de sélection) • La liste des principales livraisons similaires effectuées pendant les trois dernières années, leurs montants, leurs dates et leurs destinataires publics ou privés ; Niveaux minimaux : Pour être sélectionné : • Le soumissionnaire fournira la preuve : - Pour le lot 3 : Plateforme de communications SMS d’au moins une référence similaire ayant un montant annuel d’au moins 15.000 €. Par référence similaire, on entend l’exécution de services correspondant à l’intitulé du lot. Une seule référence avec le même client sur des années différentes, pour autant que cette référence atteigne annuellement les minimas dont question supra, sera considérée comme valant autant de références que d’années et sera dès lors acceptée. Les documents justifiants la capacité technique (attestation du destinataire des services) pourront être réclamés à tout moment durant la procédure et devront dès lors être produits dans les 12 jours de calendrier à dater de la demande. Le soumissionnaire est vivement invité à entamer les démarches nécessaires en vue de leur éventuelle production endéans le délai imparti. Pour chaque référence invoquée, le soumissionnaire indique les coordonnés d’une personne de référence du client. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’interroger directement le client.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Aptitude à exercer l’activité professionnelle - références requises (critères de sélection) La preuve de sa notification auprès de l’IBPT ou pour les états membres auprès de son autorité compétente. Niveau minimal : Pour être sélectionné, le soumissionnaire disposera la preuve de sa notification auprès de l’IBPT ou pour les états membres auprès de son autorité compétente A cet effet, le soumissionnaire joint à son offre, une copie de son agréation par l’IBPT et le cas échéant celle du (des) opérateur(s) propriétaire(s) du ou des réseau(x) utilisé(s) (conformément à loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques et à l'arrêté royal du 7 mars 2007 relatif à la notification des services et des réseaux de communications électroniques). Si le soumissionnaire ne dispose pas de son propre réseau (en Belgique) mais a conclu un contrat avec un ou plusieurs opérateur(s) propriétaire(s) d’un réseau, il doit joindre la preuve de la conclusion de ce contrat. Le soumissionnaire décrira les modalités qu’il compte mettre en œuvre en cas de rupture du contrat pour assurer le/les service(s).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le pouvoir adjudicateur choisira l’offre régulière sur la seule base du prix.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 16/05/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Bois de l'Abbaye
Numéro d’enregistrement : 0203980409_64
Adresse postale : Rue Laplace 40
Ville : Boncelles
Code postal : 4100
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : v.lacroix@chba.be
Téléphone : +32 43387000
Télécopieur : +32 43387050
Adresse internet : https://www.chba.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : 0931814266
Ville : Bruxelles
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : +32 (0)2 234 96 11
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f9361d51-8f87-43cd-8e7f-9416d7a9e1f0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/04/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 04/04/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00223638-2025
Numéro de publication au JO S : 68/2025
Date de publication : 07/04/2025