Retranscription des séances des conseils et comités de l'université Paris Saclay

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bon de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les conseils à retranscrire sont …

CPV: 79500000 Bürohilfsarbeiten, 79551000 Schreibarbeiten
Ausführungsort:
Retranscription des séances des conseils et comités de l'université Paris Saclay
Vergabestelle:
Université Paris-Saclay
Vergabenummer:
2025 - A006

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université Paris-Saclay
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Retranscription des séances des conseils et comités de l'université Paris Saclay
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bon de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les conseils à retranscrire sont notamment : - Conseil d'administration (CA) - Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) - Commission de la Recherche (CR) - Conseil académique (CAC) - Comité d'orientation stratégique (COS) - Commission des carrières des enseignants chercheurs (CCEC) - Comité social d'administration (CSAE) - Formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT) Cette liste n'est pas limitative, d'autres structures de l'université Paris-Saclay pourront avoir recours aux prestations du présent marché, tels que par exemple des conseils d'UFR, d'IUT ou encore de divers laboratoires. Les réunions auront lieux principalement sur les communes de Gif-sur-Yvette, Orsay et Bures sur Yvette (91). Cependant, des prestations peuvent être demandées sur les sites universitaires Paris-Saclay situés sur les départements 92 (Sceaux, Châtenay-Malabry) et 94 (Cachan et le Kremlin-Bicêtre). Les réunions se dérouleront exclusivement les jours ouvrés et les plages horaires sont comprises entre 8h et 20h. Chaque séance dure en moyenne 4 heures. Les réunions se dérouleront toujours en langues française
Identifiant de la procédure : 49340b13-61b0-4a9b-8656-48d7fec041f5
Identifiant interne : 2025 - A006
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79500000 Services d'appui bureautiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79551000 Services de dactylographie

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Retranscription des séances des conseils et comités de l'université Paris Saclay
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bon de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les conseils à retranscrire sont notamment : - Conseil d'administration (CA) - Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) - Commission de la Recherche (CR) - Conseil académique (CAC) - Comité d'orientation stratégique (COS) - Commission des carrières des enseignants chercheurs (CCEC) - Comité social d'administration (CSAE) - Formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT) Cette liste n'est pas limitative, d'autres structures de l'université Paris-Saclay pourront avoir recours aux prestations du présent marché, tels que par exemple des conseils d'UFR, d'IUT ou encore de divers laboratoires. Les réunions auront lieux principalement sur les communes de Gif-sur-Yvette, Orsay et Bures sur Yvette (91). Cependant, des prestations peuvent être demandées sur les sites universitaires Paris-Saclay situés sur les départements 92 (Sceaux, Châtenay-Malabry) et 94 (Cachan et le Kremlin-Bicêtre). Les réunions se dérouleront exclusivement les jours ouvrés et les plages horaires sont comprises entre 8h et 20h. Chaque séance dure en moyenne 4 heures. Les réunions se dérouleront toujours en langues française
Identifiant interne : S-PF-1595791

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79500000 Services d'appui bureautiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79551000 Services de dactylographie
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/04/2025
Date de fin de durée : 23/04/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 86037-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 300 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : H2COM
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 300 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-027
Titre : Retranscription des séances des conseils et comités de l'université Paris Saclay
Date de conclusion du marché : 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5FC5A702-C49E-91FB-170EA9C45A0AD04B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Université Paris-Saclay
Numéro d’enregistrement : 65039
Adresse postale : Bâtiment Breguet 3 rue Joliot Curie
Ville : Gif Sur Yvette
Code postal : 91190
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : GALAP Camille
Téléphone : 0169153108
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 5FC5A726-FCFF-87FC-6F19E2DF545A72D2
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 5FC5A735-D878-C07C-03F05DA6E2EF4FE2
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : H2COM
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1595791-1-0-1
Adresse postale : 13/15 rue Taitbout
Ville : Paris
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : fhoudaille@h2com.net
Téléphone : 0148014713
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0b8f4858-e620-4156-a428-0d40210b6bc7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2025 16:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00490332-2025
Numéro de publication au JO S : 142/2025
Date de publication : 28/07/2025