Relance lot n°5 : Fourniture et pose de mobilier urbain de propreté : Corbeilles connectées compactantes

Le présent accord-cadre est alloti de la manière suivante : Lot n°1 : Corbeilles de Tri sélectif - Métal — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Lot n°2 : Corbeilles de Tri sélectif – Plastique recyclé— Les prestations seront rémunérées par application des …

CPV: 34928400 Stadtmobiliar, 45233293 Installation von Straßenmobiliar
Ausführungsort:
Relance lot n°5 : Fourniture et pose de mobilier urbain de propreté : Corbeilles connectées compactantes
Vergabestelle:
Ville de Nîmes
Vergabenummer:
25F004MM-1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Nîmes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Relance lot n°5 : Fourniture et pose de mobilier urbain de propreté : Corbeilles connectées compactantes
Description : Le présent accord-cadre est alloti de la manière suivante : Lot n°1 : Corbeilles de Tri sélectif - Métal — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Lot n°2 : Corbeilles de Tri sélectif – Plastique recyclé— Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Lot n°3 : Abris-bacs - Métal — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Lot n°4 : Abris-bacs – Plastique recyclé — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Lot n°5 : Corbeilles connectées compactantes (location/achat et maintenance) — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Lot n°6 : Cendriers — Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Identifiant de la procédure : 0c450863-18b5-415f-9996-d6680f98137b
Identifiant interne : 25F004MM-1
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233293 Installation de mobilier urbain

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Commune de Nîmes
Ville : Nîmes
Code postal : 30900
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Aucune visite n'est prévu dans le cadre de cette consultation.

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L’exécution des prestations du présent marché ne sont pas fractionnées en tranche ou en phases. Les variantes à l'initiative du candidat sont interdites. Il n'y à pas de variantes imposés par l'acheteur. Il est prévu une remise d'échantillons par les soumissionnaires aux lot n°2 et n°4 dans les conditions indiqués à l'article 4.3.1 du règlement de consultation. Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la Commande Publique - Législation française -

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Corbeilles connectées compactantes
Description : Achat/location et pose de Corbeilles connectées compactantes. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. L'ensemble des prestations prévues au marché font l’objet d’un accord-cadre sans minimum et avec les maximum suivants : - Période initiale : 30 000 € HT - 1ère reconduction : 30 000 € HT - 2ème reconduction : 15 000 € HT - 3ème reconduction : 15 000 € HT L’exécution des prestations du présent lot ne sont pas fractionnées en tranche ou en phases. Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne : Lot n°5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233293 Installation de mobilier urbain
Options :
Description des options : Le présent lot est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois pour une durée totale de 48 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nîmes
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 38 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR). Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nîmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Ville de Nîmes
Organisation qui exécute le paiement : Ville de Nîmes
Organisation qui signe le marché : Ville de Nîmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 90 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 90 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : WINBIN SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre WINBIN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 22 420 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot n°5 : Corbeilles connectées compactantes
Date de conclusion du marché : 15/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 229729-2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Nîmes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 21300189400012
Département : Gard
Adresse postale : Direction de la Commande Publique - Colisée 2 1 Rue du Colisée 1er étage
Ville : Nîmes Cedex 9
Code postal : 30947
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande Publique
Adresse électronique : commande-publique@ville-nimes.fr
Téléphone : 0434035700
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Département : Gard
Adresse postale : 16 Avenue Feuchères CS 88010
Ville : Nîmes Cedex 9
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal Administratif de Nîmes
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : WINBIN SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 852 278 480 00029
Adresse postale : ZAC DU CARREAU DE LA MINE IMPASSE DU LAVOIR
Ville : MEYREUIL
Code postal : 13590
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Téléphone : 06 29 17 45 39
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 831bcec8-e0cf-4652-8e95-91c997bfd3a5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2025 12:55 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00591821-2025
Numéro de publication au JO S : 173/2025
Date de publication : 10/09/2025