1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Mairie de Riom
Réhabilitation du Comptoir Solidaire
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Carrelage - Faïence
CPV: 45262700 Umbau von Gebäuden, 45431000 Boden- und Fliesenarbeiten
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Réhabilitation du Comptoir Solidaire
Description
:
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure
:
e4ae4f26-bb7d-4fe6-bc4e-b6c92a0cb21f
Identifiant interne
:
202514
Type de procédure
:
Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262700
Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45262700
Travaux de transformation de bâtiments
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre
:
Carrelage - Faïence
Description
:
Carrelage - Faïence
Identifiant interne
:
10
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262700
Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45431000
Carrelages
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours
:
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
91 231,94
Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ENTREPRISE MAZET
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0010
Valeur de l'offre
:
91 231,94
Euro
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
20251410
Titre
:
Carrelage - Faïence
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
6ECEBDE4-C4BE-4ACA-69B30CD7DADF0C66
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Mairie de Riom
Numéro d’enregistrement
:
50692
Adresse postale
:
23 rue de l'hotel de ville
Ville
:
riom
Code postal
:
63200
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Point de contact
:
PECOUL Pierre
Téléphone
:
0473337980
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement
:
6ECEBE05-D929-7599-5D65D2FD40689A37
Adresse postale
:
6 Cours Sablon
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63033
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0473146100
Télécopieur
:
0473146122
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
ENTREPRISE MAZET
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1671965-2-10-1
Adresse postale
:
31 rue des Ronzières
Ville
:
Clermont-Derrand
Code postal
:
63037
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0473983250
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0010
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
90d04fe8-fdf9-426d-9b1a-0b6ce435bdb5
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
17/10/2025
11:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00686953-2025
Numéro de publication au JO S
:
201/2025
Date de publication
:
20/10/2025