Programme BTP 2024

Programme BTP 2024 Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées préparant aux 2 principaux métiers de la filière travaux publics : Maçon en voirie et réseaux divers (MVRD) et canalisateur. Un dispositif permanent à entrées cadencées comportant deux actions de formation : 1 action préparant préparant …

CPV: 80500000 Ausbildung
Ausführungsort:
Programme BTP 2024
Vergabestelle:
REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Vergabenummer:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Programme BTP 2024
Description : Programme BTP 2024
Identifiant de la procédure : 4a331d13-9de8-485d-9aad-0b8e0327c17a

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : MVRD/Canalisateur- ZE Dijon
Description : Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées préparant aux 2 principaux métiers de la filière travaux publics : Maçon en voirie et réseaux divers (MVRD) et canalisateur.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Plaquiste / Façadier peintre- ZE Nevers
Description : Un dispositif permanent à entrées cadencées comportant deux actions de formation : 1 action préparant préparant à la certification de plaquiste et 1 action préparant à la certification de façadier peintre.
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Plaquiste / Façadier peintre- Haute-Saône
Description : Un dispositif permanent à entrées cadencées comportant deux actions de formation : 1 action préparant préparant à la certification de plaquiste et 1 action préparant à la certification de façadier peintre.
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Plaquiste / Façadier peintre- Saône-et-Loire
Description : Un dispositif permanent à entrées cadencées comportant deux actions de formation : 1 action préparant préparant à la certification de plaquiste et 1 action préparant à la certification de façadier peintre.
Identifiant interne : 26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : MVRD/Canalisateur- Saône-et-Loire
Description : Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées préparant aux 2 principaux métiers de la filière travaux publics : Maçon en voirie et réseaux divers (MVRD) et canalisateur.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Electricien/Technicien du batiment- ZE Dijon
Description : Dispositif permanent à entrées cadencées proposant deux actions : une préparant à la certification d'électricien du bâtiment et une préparant à la certification de technicien du bâtiment connecté et communiquant.
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Electricien/Technicien du batiment- ZE Besançon
Description : Dispositif permanent à entrées cadencées proposant deux actions : une préparant à la certification d'électricien du bâtiment et une préparant à la certification de technicien du bâtiment connecté et communiquant.
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Electricien/Technicien du batiment- ZE Auxerre
Description : Dispositif permanent à entrées cadencées proposant deux actions : une préparant à la certification d'électricien du bâtiment et une préparant à la certification de technicien du bâtiment connecté et communiquant.
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Electricien du bâtiment- Jura
Description : Une action de formation à entrées cadencées préparant à la certification d'électricien du bâtiment.
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Installateur thermique et sanitaire- ZE Besançon
Description : Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées préparant à une certification pour le métier d'installateur thermique et sanitaire. Afin de répondre au besoin important de polyvalence de ce secteur d'activité, cette certification pourra être complétée, pour les stagiaires qui le souhaitent, par des compétences permettant la maintenance préventive des installations résidentielles et de leurs générateurs gaz ou thermodynamiques. Ces compétences complémentaires devront obligatoirement être certifiées.
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Installateur thermique et sanitaire- Jura
Description : Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées préparant à une certification pour le métier d'installateur thermique et sanitaire.
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Plaquiste / Façadier peintre- ZE Besançon
Description : Un dispositif permanent à entrées cadencées comportant deux actions de formation : 1 action préparant préparant à la certification de plaquiste et 1 action préparant à la certification de façadier peintre.
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Plaquiste / Façadier peintre- ZE Auxerre
Description : Un dispositif permanent à entrées cadencées comportant deux actions de formation : 1 action préparant préparant à la certification de plaquiste et 1 action préparant à la certification de façadier peintre.
Identifiant interne : 27

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Conduite d'engins- ZE Chatillon-Montbard
Description : Une action de formation à la conduite d'engins.
Identifiant interne : 33

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Conduite d'engins- Haute-Saône
Description : Une action de formation à la conduite d'engins.
Identifiant interne : 34

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Constructeur bois/ Charpentier- Haute-Saône
Description : Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées proposant la double certification constructeur bois (COBO) et charpentier. A l'issue du parcours COBO (et/ou) pour des personnes déjà titulaires d'un titre COBO, le dispositif pourra permettre, aux stagiaires qui le souhaitent, la poursuite vers le développement de compétences complémentaires en charpente : ce titre de charpentier devra obligatoirement être certifié.
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Electricien/Technicien du batiment- Haute-Saône
Description : Dispositif permanent à entrées cadencées proposant deux actions : une préparant à la certification d'électricien du bâtiment et une préparant à la certification de technicien du bâtiment connecté et communiquant.
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Electricien du bâtiment- ZE Nevers
Description : Une action de formation à entrées cadencées préparant à la certification d'électricien du bâtiment.
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Electricien du bâtiment- Saône-et-Loire
Description : Une action de formation à entrées cadencées préparant à la certification d'électricien du bâtiment.
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Façadier peintre-ZE de Lons-le-Saunier
Description : Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées préparant à la certification de façadier peintre.
Identifiant interne : 29

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : MVRD/Canalisateur- ZE Auxerre
Description : Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées préparant aux 2 principaux métiers de la filière travaux publics : Maçon en voirie et réseaux divers (MVRD) et canalisateur.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Electricien/Technicien du batiment- Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Description : Dispositif permanent à entrées cadencées proposant deux actions : une préparant à la certification d'électricien du bâtiment et une préparant à la certification de technicien du bâtiment connecté et communiquant.
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : QUALI PV BAT et ELEC- ex Bourgogne
Description : Une action de formation préparant aux qualifications QUALI'PV BAT et QUALI'PV ELEC pour des personnes en phase avérées de création d'entreprise (ou autoentrepreneurs) ET titulaires d'une certification du secteur d'activité : - électricien du bâtiment (ou équivalent) pour le QUALI'PV ELEC - charpentier, couvreur, constructeur bois pour le QUALI'PV BAT
Identifiant interne : 30

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : QUALI PV BAT et ELEC- ex Franche-Comté
Description : Une action de formation préparant aux qualifications QUALI'PV BAT et QUALI'PV ELEC pour des personnes en phase de création d'entreprise (ou autoentrepreneurs) ET titulaires d'une certification du secteur d'activité : - électricien du bâtiment pour le QUALI'PV ELEC - charpentier, couvreur, constructeur bois pour le QUALI'PV BAT
Identifiant interne : 31

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Plaquiste / Façadier peintre- NFC
Description : Un dispositif permanent à entrées cadencées comportant deux actions de formation : 1 action préparant préparant à la certification de plaquiste et 1 action préparant à la certification de façadier peintre.
Identifiant interne : 28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Installateur thermique et sanitaire- Saône-et-Loire
Description : Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées préparant à une certification pour le métier d'installateur thermique et sanitaire. Afin de répondre au besoin important de polyvalence de ce secteur d'activité, cette certification pourra être complétée, pour les stagiaires qui le souhaitent, par des compétences permettant la maintenance préventive des installations résidentielles et de leurs générateurs gaz ou thermodynamiques. Ces compétences complémentaires devront obligatoirement être certifiées.
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : Installateur thermique et sanitaire- Pôle métropolitain NFC
Description : Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées préparant à une certification pour le métier d'installateur thermique et sanitaire. Afin de répondre au besoin important de polyvalence de ce secteur d'activité, cette certification pourra être complétée, pour les stagiaires qui le souhaitent, par des compétences permettant la maintenance préventive des installations résidentielles et de leurs générateurs gaz ou thermodynamiques. Ces compétences complémentaires devront obligatoirement être certifiées.
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : Installateur thermique et sanitaire- ZE Dijon
Description : Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées préparant à une certification pour le métier d'installateur thermique et sanitaire.
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : Constructeur bois/Charpentier- Jura
Description : Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées proposant la double certification constructeur bois (COBO) et charpentier. A l'issue du parcours COBO (et/ou) pour des personnes déjà titulaires d'un titre COBO, le dispositif pourra permettre, aux stagiaires qui le souhaitent, la poursuite vers le développement de compétences complémentaires en charpente : ce titre de charpentier devra obligatoirement être certifié.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : Construction bois/ Charpentier- Saône-et-Loire
Description : Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées proposant la double certification constructeur bois (COBO) et charpentier. A l'issue du parcours COBO (et/ou) pour des personnes déjà titulaires d'un titre COBO, le dispositif pourra permettre, aux stagiaires qui le souhaitent, la poursuite vers le développement de compétences complémentaires en charpente : ce titre de charpentier devra obligatoirement être certifié.
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031

Titre : Plaquiste / Façadier peintre- ZE Dijon
Description : Un dispositif permanent à entrées cadencées comportant deux actions de formation : 1 action préparant préparant à la certification de plaquiste et 1 action préparant à la certification de façadier peintre.
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032

Titre : Technicien supérieur du bâtiment- Doubs
Description : Une action de formation préparant au métier de technicien supérieur d'études en optimisation énergétique du bâtiment
Identifiant interne : 32

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033

Titre : Constructeur bois/Charpentier- Nièvre
Description : Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées proposant la double certification constructeur bois (COBO) et charpentier. A l'issue du parcours COBO (et/ou) pour des personnes déjà titulaires d'un titre COBO, le dispositif pourra permettre, aux stagiaires qui le souhaitent, la poursuite vers le développement de compétences complémentaires en charpente : ce titre de charpentier devra obligatoirement être certifié.
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034

Titre : Installateur thermique et sanitaire- ZE Auxerre
Description : Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées préparant à une certification pour le métier d'installateur thermique et sanitaire.
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 20 402 376 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 20 402 376 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 825 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA 21
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA 21 LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 825 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 250 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CFPPA AUXERRE LA BROSSE EPL TERRES DE L YONNE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EPLEFPA LA BROSSE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Valeur de l'offre : 800 250 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 616 770 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AFPA AE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 616 770 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0029

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 893 452 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Institut Européen de Formation Compagnons du Tour de France
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE IEF CTF LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0029
Valeur de l'offre : 893 452 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0033

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 841 092 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AFPA AE LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0033
Valeur de l'offre : 841 092 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0030

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 744 894,8 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AFPA AE LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 744 894,8 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 757 062 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA BESANCON LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 757 062 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 744 894,8 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AFPA AE LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : 744 894,8 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 780 736 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA 89
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA 89 LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 780 736 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 877 240 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA HSNFC LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
Valeur de l'offre : 877 240 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 461 720 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA JURA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA JURA LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 461 720 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 454 386,8 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AFPA AE LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Valeur de l'offre : 454 386,8 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 14
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 465 794 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AFPA AE LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur de l'offre : 465 794 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 15
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 885 630 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA de BESANCON
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA BESANCON LOT 16
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 885 630 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 16
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0026

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 142 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AOCDTF
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AOCDTF LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0026
Valeur de l'offre : 1 142 400 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 17
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0027

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 904 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA HSNFC LOT 18
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0027
Valeur de l'offre : 904 400 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 18
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0028

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 461 440 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA 21
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA 21 LOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0028
Valeur de l'offre : 461 440 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 19
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 532 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA JURA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA JURA LOT 20
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 532 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 20
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0034

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 506 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA 89
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA 89 LOT 21
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0034
Valeur de l'offre : 506 800 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 21
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0031

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 590 898,84 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AFPA AE LOT 22
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0031
Valeur de l'offre : 590 898,84 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 22
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 563 136 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA de BESANCON
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA BESANCON LOT 23
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 563 136 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 23
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 590 898,84 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AFPA AE LOT 24
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 590 898,84 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 24
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 590 898,84 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AFPA AE LOT 25
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 590 898,84 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 25
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 590 898,84 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AFPA AE LOT 26
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 590 898,84 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 26
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 590 898,84 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AFPA AE LOT 27
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 590 898,84 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 27
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0025

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 590 898,84 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AFPA AE LOT 28
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0025
Valeur de l'offre : 590 898,84 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 28
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 349 460,16 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA JURA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA JURA LOT 29
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Valeur de l'offre : 349 460,16 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 29
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 438,4 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA 89
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA 89 LOT 30
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Valeur de l'offre : 80 438,4 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 30
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 98 784 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA HSNFC LOT 31
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0024
Valeur de l'offre : 98 784 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 31
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0032

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 523 200 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA HSNFC LOT 32
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0032
Valeur de l'offre : 523 200 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 32
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 951 552 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EPLEFPA CFPPA LA BAROTTE HAUTE COTE D OR
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EPLEFPA LA BAROTTE LOT 33
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 951 552 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 33
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 594 720 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MAISON FAMILIALE RURALE MONTBOZON
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE MFR MONTBOZON LOT 34
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 594 720 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 34
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/10/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 141430-2023
Organisation qui signe le marché : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Numéro d’enregistrement : 20005372600028
Adresse postale : 4 square Castan - CS 51857
Ville : Besancon cedex
Code postal : 25031
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Téléphone : 0380444075
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besancon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : GRETA 21
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 19210018800031
Adresse postale : 20 BOULEVARD VOLTAIRE
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0028
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CFPPA AUXERRE LA BROSSE EPL TERRES DE L YONNE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 19890045800045
Adresse postale : rue de brosse
Ville : Venoy
Code postal : 89290
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0021
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 82436343601248
Adresse postale : 2 RUE DU CHATEAU
Ville : Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal : 21800
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0033 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0017 LOT-0018 LOT-0019 LOT-0031 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0013 LOT-0025
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Institut Européen de Formation Compagnons du Tour de France
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 40350234700012
Adresse postale : 2 rue Léopold Alixant
Ville : Mouchard
Code postal : 39330
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0029
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : GRETA de BESANCON
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 19250011400025
Adresse postale : 35 avenue de Montrapon
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010 LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : GRETA 89
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 19890005200020
Adresse postale : 44 Boulevard LYAUTEY
Ville : Auxerre
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008 LOT-0034 LOT-0023
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0009

Nom officiel : GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 19700905300020
Adresse postale : 18 rue Edouard BELIN
Ville : Vesoul
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0022 LOT-0027 LOT-0024 LOT-0032
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0010

Nom officiel : GRETA JURA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 19390019800030
Adresse postale : 1 RUE ANNE FRANK
Ville : Lons-le-Saunier
Code postal : 39000
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009 LOT-0011 LOT-0020
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0011

Nom officiel : AOCDTF
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 77566202601074
Adresse postale : 1 RUE JEAN MAZEN
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0026
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0012

Nom officiel : EPLEFPA CFPPA LA BAROTTE HAUTE COTE D OR
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 19211217500034
Adresse postale : ROUTE DE LANGRES
Ville : Châtillon-sur-Seine
Code postal : 21400
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0013

Nom officiel : MAISON FAMILIALE RURALE MONTBOZON
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 77852478500012
Adresse postale : 6 RUE BRESSOT
Ville : Montbozon
Code postal : 70320
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 35cabb7d-f622-4f45-b5fb-90fb0de87901 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2025 11:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00487699-2025
Numéro de publication au JO S : 141/2025
Date de publication : 25/07/2025