Prestations d’hébergement des agents de Réseau Canopé en déplacement à Paris, Île de France et à Chasseneuil du Poitou. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaire pour chaque lot. Toutes les informations complémentaires sont précisées dans les documents de la consultation.

Prestations d’hébergement des agents de Réseau Canopé en déplacement à Paris, Île de France et à Chasseneuil du Poitou. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaire pour chaque lot. Toutes les informations complémentaires sont précisées dans les documents de la consultation. Prestations d’hébergement pour les agents de …

CPV: 55100000 Dienstleistungen von Hotels, 55110000 Hotel-Übernachtungen
Frist:
5. Dezember 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Prestations d’hébergement des agents de Réseau Canopé en déplacement à Paris, Île de France et à Chasseneuil du Poitou. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaire pour chaque lot. Toutes les informations complémentaires sont précisées dans les documents de la consultation.
Vergabestelle:
Réseau Canopé
Vergabenummer:
25-030

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Réseau Canopé
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations d’hébergement des agents de Réseau Canopé en déplacement à Paris, Île de France et à Chasseneuil du Poitou. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaire pour chaque lot. Toutes les informations complémentaires sont précisées dans les documents de la consultation.
Description : Prestations d’hébergement des agents de Réseau Canopé en déplacement à Paris, Île de France et à Chasseneuil du Poitou. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaire pour chaque lot. Toutes les informations complémentaires sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant de la procédure : e35d08f4-407d-4f26-92d1-34a8267cc3a6
Identifiant interne : 25-030
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Prestations d’hébergement des agents de Réseau Canopé en déplacement à Paris, en île de France et à Chasseneuil du Poitou

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55110000 Services d'hébergement hôtelier

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chasseneuil du Poitou
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sé référer aux documents de la consultation

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 790 905 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Possibilité d'attribuer le marché sans négociation. La date de fin maximale de l'accord-cadre, reconductions comprises est le 31/12/2028. Les critères d'attribution sont précisés dans le RC. Se référer aux documents de la consultation pour toutes les informations complémentaires.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique -
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : prestations d’hébergement des agents de Réseau Canopé en déplacement à Paris, en île de France
Description : Prestations d’hébergement pour les agents de Réseau Canopé en déplacement à Paris et en Ile de France
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Options :
Description des options : 2 Reconductions possibles de 12 mois chacune

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Paris
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Se référer au règlement de la consultation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 10 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 409 089 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Se référer au règlement de la consultation
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Se référer aux documents de la consultation

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 26/11/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/12/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Se référer au règlement de la consultation
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer aux documents de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Réseau Canopé
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations d’hébergement pour les agents de Réseau Canopé en déplacement à Chasseneuil du Poitou
Description : Prestations d’hébergement pour les agents de Réseau Canopé en déplacement à Chasseneuil du Poitou
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Options :
Description des options : 2 reconductions possibles de 12 mois chacune

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chasseneuil du Poitou
Ville : Chasseneuil du Poitou
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires : Se référer au règlement de la consultation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 10 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Se référer au règlement de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 381 816 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Se référer au règlement de la consultation

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 26/11/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/12/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Se référer au règlement de la consultation
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer aux documents de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Réseau Canopé
Numéro d’enregistrement : 18004301001485
Adresse postale : Téléport 1 - @ 4 1 avenue du Futuroscope CS 80158
Ville : Futuroscope Cedex
Code postal : 86 961
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : Oscane BITEAU-GOUNEGBOU
Adresse électronique : achats.dsfjs@reseau-canope.fr
Téléphone : +33 5 49 49 78 99
Rôles de cette organisation :
Acheteur
TED eSender
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TA Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : Hôtel Gilbert 15, rue de Blossac - BP 541
Ville : Poitiers Cedex
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : TA Poitiers
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : +33 5 49 60 79 19
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2f8c79a3-5468-4cc7-8222-e061793a6a14 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 08/10/2025 19:39 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00667518-2025
Numéro de publication au JO S : 195/2025
Date de publication : 10/10/2025