Prestations de transports des apprenants sur différents sites du pouvoir adjudicateur

Prestations de transports des apprenants sur différents sites du pouvoir adjudicateur Prestations de transport des apprenants sur différents sites du pouvoir adjudictateur Prestations de transport des apprenants sur différents sites du pouvoir adjudicateur Prestations de transport des apprenants sur différents sites du pouvoir adjudicateur

CPV: 60140000 Bedarfspersonenbeförderung
Frist:
27. Juni 2025 17:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Prestations de transports des apprenants sur différents sites du pouvoir adjudicateur
Vergabestelle:
ALMEA FORMATIONS INTERPRO
Vergabenummer:
LOT 1 - Marne (Châlons)

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ALMEA FORMATIONS INTERPRO
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de transports des apprenants sur différents sites du pouvoir adjudicateur
Description : Prestations de transports des apprenants sur différents sites du pouvoir adjudicateur
Identifiant de la procédure : a1163937-c0ea-4466-95fa-54190fdfa92d
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 32 rue Benjamin Franklin CS 70021
Ville : CHALONS EN CHAMPAGNE
Code postal : 51016
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 700 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 850 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de transport des apprenants sur différents sites du pouvoir adjudicateur (Lot 1 - Marne Châlons)
Description : Prestations de transport des apprenants sur différents sites du pouvoir adjudictateur
Identifiant interne : LOT 1 - Marne (Châlons)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 32 rue Benjamin Franklin
Ville : CHALONS EN CHAMPAGNE
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.almea-formations.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/06/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALMEA FORMATIONS INTERPRO -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations de transport des apprenants sur différents sites du pouvoir adjudicateur
Description : Prestations de transport des apprenants sur différents sites du pouvoir adjudicateur
Identifiant interne : LOT 2 - Marne (Bussy-Lettree)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 chemin de l'oiselat
Ville : BUSSY LETTREE
Code postal : 51320
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.almea-formations.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/06/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALMEA FORMATIONS INTERPRO -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Prestations de transport des apprenants sur différents sites du pouvoir adjudicateur
Description : Prestations de transport des apprenants sur différents sites du pouvoir adjudicateur
Identifiant interne : LOT 3 - Aube

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 6 rue robert keller
Ville : PONT SAINTE MARIE
Code postal : 10150
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.almea-formations.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/06/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALMEA FORMATIONS INTERPRO -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ALMEA FORMATIONS INTERPRO
Numéro d’enregistrement : 50923283100016
Adresse postale : 32 rue Benjamin Franklin CS70021
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51016
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Téléphone : +33 324336801
Profil de l’acheteur : https://www.e-marchespublics.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Numéro d’enregistrement : 17510005600019
Adresse postale : 25 rue du Lycée
Ville : CHALONS EN CHAMPAGNE
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f6475002-69ed-4d44-b2ea-7fc2bfe3270e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/05/2025 13:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00318613-2025
Numéro de publication au JO S : 95/2025
Date de publication : 19/05/2025