PRESTATIONS DE SECURITE PRIVEE POUR LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (3 LOTS)

La consultation est décomposée en trois lots ci-après énoncés : Lot n°1 : Prestations de sécurité privée des zones en exploitation voyageurs; Lot n°2 : Prestations de sécurité privée des zones hors exploitation dont sécurité incendie des parkings relais; Lot n°3 : Prestations de sécurité privée de type événementiel. Les …

CPV: 75310000 Beihilfen, Unterstützungsleistungen und Zuwendungen, 79713000 Bewachungsdienste
Ausführungsort:
PRESTATIONS DE SECURITE PRIVEE POUR LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (3 LOTS)
Vergabestelle:
RTM - Régie des Transports Métropolitains
Vergabenummer:
Affaire N°EM/MD/24/014

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS DE SECURITE PRIVEE POUR LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (3 LOTS)
Description : La consultation est décomposée en trois lots ci-après énoncés : Lot n°1 : Prestations de sécurité privée des zones en exploitation voyageurs; Lot n°2 : Prestations de sécurité privée des zones hors exploitation dont sécurité incendie des parkings relais; Lot n°3 : Prestations de sécurité privée de type événementiel. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. Les présents marchés publics sont des accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents des accords-cadres. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur la durée initiale de 3 ans, à savoir : Lot 1 : 50 000 000 euros HT; Lot 2 : 51 000 000 euros HT; Lot 3 : 6 000 000 euros HT. Le montant maximum d'engagement sur chaque période de reconduction d'un an est de : Lot 1 : 16 000 000 euros HT; Lot 2 : 17 000 000 euros HT; Lot 3 : 2 000 000 euros HT. La durée initiale de chaque accord-cadre est de trois ans, à compter de sa notification. Les accords-cadres sont reconductibles de manière tacite deux fois, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 3 mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée d'un an, soit une durée potentielle maximale de cinq ans. Les marchés publics à passer sont des accords-cadres de services. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Au stade des candidatures, les documents transmis en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence sont les suivants : Le règlement de la consultation « Phase candidature » et ses annexes, composant le Dossier de consultation au stade de la candidature (DAC), comprenant : Annexe 1 : Lettre de candidature (DC1); Annexe 2 : Déclaration du candidat (DC2) et son annexe relative à la présentation des références du candidat; Annexe 3 : Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) commun à tous les lots; Annexe 4 : Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun à tous les lots. Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. Les candidats pourront transmettre une copie de sauvegarde dont les modalités de remise sont définies dans le Règlement de la candidature joint en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence. En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement (adresse Internet et code d'accès). Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com. Les éventuelles questions relatives à la présente procédure devront impérativement être adressées sur le site www.achatpublic.com qui met à disposition des candidats un système d'échange de recommandés électroniques dématérialisés. Il est précisé qu'en phase ultérieure, pour la remise des offres, chaque candidat aura l'obligation de visiter certains lieux dans lesquels il sera amené à intervenir, afin de mieux appréhender les conditions d'exécution des prestations. Les modalités pour effectuer la visite seront détaillées dans l'invitation à soumissionner, document transmis en phase ultérieure aux candidats admis à déposer une offre.
Identifiant de la procédure : 7fb3ffca-e012-4fa5-80d8-db2e60ef6e6f
Avis précédent : 00e771b0-788c-4d8a-bc83-c04045ba5abd-02
Identifiant interne : Affaire N°EM/MD/24/014
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75310000 Services de prestations

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1: Prestations de sécurité privée des zones en exploitation voyageurs.
Description : Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) communs à tous les lots, figurant en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence.
Identifiant interne : Affaire N°EM/MD/24/014 lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pour chacun des lots, la Valeur technique, pondérée à 50%, est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous-critère 1 (60%) : Performance de l'organisation mise en place pour contrôler l'exécution et démontrer la qualité des prestations exécutées; Sous-critère 2 (30%) : Performance de l'organisation mise en place pour garantir la réactivité des prestations exécutées; Sous-critère 3 (10%) : Pertinence des mesures mises en oeuvre en matière de préoccupations sociales, en lien avec les prestations à exécuter.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pour chacun des lots, le critère Prix pondéré à 50%, est analysé compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Pour chacun des lots, l'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : RTM - Régie des Transports Métropolitains -
Informations relatives aux délais de recours : Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains -
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2: Prestations de sécurité privée des zones hors exploitation dont sécurité incendie des parkings relais.
Description : Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) communs à tous les lots, figurant en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence.
Identifiant interne : Affaire N°EM/MD/24/014 lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pour chacun des lots, la Valeur technique, pondérée à 50%, est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous-critère 1 (60%) : Performance de l'organisation mise en place pour contrôler l'exécution et démontrer la qualité des prestations exécutées; Sous-critère 2 (30%) : Performance de l'organisation mise en place pour garantir la réactivité des prestations exécutées; Sous-critère 3 (10%) : Pertinence des mesures mises en oeuvre en matière de préoccupations sociales, en lien avec les prestations à exécuter.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pour chacun des lots, le critère Prix pondéré à 50%, est analysé compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Pour chacun des lots, l'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : RTM - Régie des Transports Métropolitains -
Informations relatives aux délais de recours : Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains -
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3: Prestations de sécurité privée de type événementiel.
Description : Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) communs à tous les lots, figurant en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence.
Identifiant interne : Affaire N°EM/MD/24/014 lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79713000 Services de gardiennage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pour chacun des lots, la Valeur technique, pondérée à 50%, est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : Sous-critère 1 (60%) : Performance de l'organisation mise en place pour contrôler l'exécution et démontrer la qualité des prestations exécutées; Sous-critère 2 (30%) : Performance de l'organisation mise en place pour garantir la réactivité des prestations exécutées; Sous-critère 3 (10%) : Pertinence des mesures mises en oeuvre en matière de préoccupations sociales, en lien avec les prestations à exécuter.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pour chacun des lots, le critère Prix pondéré à 50%, est analysé compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Pour chacun des lots, l'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ».
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : RTM - Régie des Transports Métropolitains -
Informations relatives aux délais de recours : Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains -
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 30 832 664,76 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PSI SUD EST
Offre :
Identifiant de l’offre : PSI SUD EST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 14 076 944,88 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202400138
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/01/2025
Date de conclusion du marché : 13/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 377711-2024
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BYBLOS
Offre :
Identifiant de l’offre : BYBLOS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1 769 955,84 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202400140
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/01/2025
Date de conclusion du marché : 13/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 377711-2024
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INORIX
Offre :
Identifiant de l’offre : INORIX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 14 985 764,04 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202400139
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/01/2025
Date de conclusion du marché : 13/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 377711-2024
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Numéro d’enregistrement : RTM
Adresse postale : Siège social de la RTM: 79, boulevard de Dunkerque
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Régie des Transports Métropolitains (RTM) - Département Commande Publique 80, boulevard du Métro 13013 Marseille
Adresse électronique : marchespublics@rtm.fr
Téléphone : 0491105139
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : BYBLOS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 91517188800018
Ville : LISSIEU
Code postal : 69380
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0003

Nom officiel : INORIX
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 83902642400086
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33100
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0002

Nom officiel : PSI SUD EST
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 831 377 247 00018
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a1ecd957-33b2-4119-885f-f5cf835e3185 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/06/2025 16:02 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00381104-2025
Numéro de publication au JO S : 111/2025
Date de publication : 12/06/2025