Prestations de fauchage et d'entretien des espaces verts métropolitains et de certains espaces verts communaux (8 lots)

La consultation est passée dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole « Orléans Métropole » assure la coordination au nom des adhérents suivants : Orléans Métropole, Commune d'Orléans, Commune de Fleury-les-Aubrais, Commune d'Ingré, Commune d'Olivet, Commune de Saint-Cyr-en-Val et Commune de Saint-Jean-de-Braye. La présente consultation porte sur …

CPV: 77310000 Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen, 77311000 Pflegearbeiten für Ziergärten und Parks, 77342000 Heckenschnitt, 45111220 Gestrüppentfernungsarbeiten
Frist:
13. Oktober 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Prestations de fauchage et d'entretien des espaces verts métropolitains et de certains espaces verts communaux (8 lots)
Vergabestelle:
Orléans Métropole
Vergabenummer:
M25F0097

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune d'Orléans
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Fleury-les-Aubrais
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune d'Ingré
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune d'Olivet
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Saint-Cyr-en-Val
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Saint-Jean-de-Braye
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de fauchage et d'entretien des espaces verts métropolitains et de certains espaces verts communaux (8 lots)
Description : La consultation est passée dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole « Orléans Métropole » assure la coordination au nom des adhérents suivants : Orléans Métropole, Commune d'Orléans, Commune de Fleury-les-Aubrais, Commune d'Ingré, Commune d'Olivet, Commune de Saint-Cyr-en-Val et Commune de Saint-Jean-de-Braye. La présente consultation porte sur les prestations de fauchage et d'entretien des espaces verts métropolitains et de certains espaces verts communaux (8 lots). Elle donnera lieu à huit accords-cadres mono attributaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum allotis et reconductibles
Identifiant de la procédure : 2340caab-8757-47a4-8ba3-1f5c8109c792
Identifiant interne : M25F0097
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77342000 Taille des haies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Orléans Métropole, Orléans, Fleury-les-Aubrais, Ingré, Olivet, Saint-Cyr-en-Val et Saint-Jean-de-Braye
Ville : Orleans Metropole
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans - 28 rue de la Bretonnerie - 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr - http://orleans.tribunal-administratif.fr/ => Délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative. => Examen des candidatures : Le maître d'ouvrage vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Sous-pondération du critère "valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique" (60%) - 1 : Qualité et cohérence des éléments proposés pour réaliser le chantier fictif n° 1 , appréciés au regard de la partie 1a du Cadre de Mémoire Technique ( 10 %) - 2 : Qualité et cohérence des éléments proposés pour réaliser le chantier fictif n° 2 , appréciés au regard de la partie 1b du Cadre de Mémoire Technique (10 %) - 3 : Qualité et dimensionnement des moyens humains présents pour l'exécution des prestations (nombre d'agents, qualifications, expérience) , appréciés au regard de la partie 2 du Cadre de Mémoire Technique (10%) - 4 : Qualité et dimensionnement des moyens matériels mis à disposition dans le cadre de l'exécution des prestations (nature, quantité, entretien, dimensionnement par rapport au besoin estimé), appréciés au regard de la partie 3 du Cadre de Mémoire Technique (10 %) - 5 : Qualité des dispositifs mis en place en matière de sécurité dans le cadre de l'exécution des prestations , appréciée au regard de la partie 4 du Cadre de Mémoire Technique (10 %) - 6 : Qualité de la démarche environnementale proposée pour les prestations, objet du marché , appréciée au regard de la partie 5 du Cadre de Mémoire Technique (10 %)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de fauchage des espaces métropolitains situés sur le périmètre du pôle NORD et du pôle NORD-EST
Description : accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT par période (1an)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77342000 Taille des haies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Orléans Métropole, Orléans, Fleury-les-Aubrais, Ingré, Olivet, Saint-Cyr-en-Val et Saint-Jean-de-Braye
Ville : Orleans Metropole
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 140 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du présent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : => Orléans Métropole : montant maximum 300 000 euro(s) Ht par période (1an)

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations de fauchage des espaces métropolitains situés sur le périmètre du pôle SUD-EST et du pôle SUD-OUEST
Description : accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT par période (1an)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77342000 Taille des haies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Orléans Métropole, Orléans, Fleury-les-Aubrais, Ingré, Olivet, Saint-Cyr-en-Val et Saint-Jean-de-Braye
Ville : Orleans Metropole
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 93 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du présent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : => Orléans Métropole : montant maximum 200 000 euro(s) Ht par période (1an)

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle ORLEANS (hors La Source) et sur les espaces verts communaux d'Orléans (hors La Source)
Description : accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 410 000 euro(s) HT par période (1an)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77342000 Taille des haies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Orléans Métropole, Orléans, Fleury-les-Aubrais, Ingré, Olivet, Saint-Cyr-en-Val et Saint-Jean-de-Braye
Ville : Orleans Metropole
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 190 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du présent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : => Orléans Métropole : montant maximum 380 000 euro(s) Ht par période (1an) => Commune d'Orléans : montant maximum 30 000 euro(s) Ht par période (1an)

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle NORD-OUEST et sur les espaces verts communaux d'Ingré
Description : accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 990 000 euro(s) HT par période (1an)
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77342000 Taille des haies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Orléans Métropole, Orléans, Fleury-les-Aubrais, Ingré, Olivet, Saint-Cyr-en-Val et Saint-Jean-de-Braye
Ville : Orleans Metropole
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du présent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : => Orléans Métropole : montant maximum 900 000 euro(s) Ht par période (1an) => Commune d'Ingré : montant maximum 90 000 euro(s) Ht par période (1an)

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle NORD et sur les espaces verts communaux de Fleury-les Aubrais
Description : accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 420 000 euro(s) HT par période (1an)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77342000 Taille des haies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Orléans Métropole, Orléans, Fleury-les-Aubrais, Ingré, Olivet, Saint-Cyr-en-Val et Saint-Jean-de-Braye
Ville : Orleans Metropole
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du présent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : => Orléans Métropole : montant maximum 300 000 euro(s) Ht par période (1an) => Commune de Fleury-les-Aubrais : montant maximum 120 000 euro(s) Ht par période (1an)

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle NORD-EST et sur les espaces verts communaux de Saint-Jean-de-Braye
Description : accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 511 000 euro(s) HT par période (1an)
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77342000 Taille des haies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Orléans Métropole, Orléans, Fleury-les-Aubrais, Ingré, Olivet, Saint-Cyr-en-Val et Saint-Jean-de-Braye
Ville : Orleans Metropole
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 245 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du présent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : => Orléans Métropole : montant maximum 490 000 euro(s) Ht par période (1an) => Commune de Saint-Jean-de-Braye : montant maximum 21 000 euro(s) Ht par période (1an)

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle SUD-OUEST et sur les espaces verts communaux d'Olivet
Description : accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 520 000 euro(s) HT par période (1an)
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77342000 Taille des haies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Orléans Métropole, Orléans, Fleury-les-Aubrais, Ingré, Olivet, Saint-Cyr-en-Val et Saint-Jean-de-Braye
Ville : Orleans Metropole
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 231 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du présent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : => Orléans Métropole : montant maximum 430 000 euro(s) Ht par période (1an) => Commune d'Olivet : montant maximum 90 000 euro(s) Ht par période (1an)

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Prestations d'entretien des espaces verts métropolitains situés sur le territoire du pôle SUD-EST et sur les espaces verts communaux d'Orléans La Source et de Saint Cyr en Val
Description : accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 634 000 euro(s) HT par période (1an)
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77342000 Taille des haies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Orléans Métropole, Orléans, Fleury-les-Aubrais, Ingré, Olivet, Saint-Cyr-en-Val et Saint-Jean-de-Braye
Ville : Orleans Metropole
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du présent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : => Orléans Métropole : montant maximum 590 000 euro(s) Ht par période (1an) => Commune d'Orléans : montant maximum 10 000 euro(s) Ht par période (1an) => Commune de Saint-Cyr-en-Val : montant maximum 34 000 euro(s) Ht par période (1an)

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2025 14:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A2E2E24A-0C20-4872-BB03D3D194EF7AC7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : 17224
Adresse postale : Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville : Orléans
Code postal : 45058
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Le President
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : A2E2E26B-B1BF-7100-F4BFC14EF3482514
Adresse postale : Place de l'Etape
Ville : Orleans
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Service des Marchés Publics
Téléphone : 0238792222
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : A2E2E27A-D1F7-E98C-0CB26C11D119BD03
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : A2E2E28D-FDFA-A001-32F9DF8AE785DD7A
Adresse postale : Place de l'Etape
Ville : Orleans
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Service des Marchés Publics
Téléphone : 0238792222
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Commune d'Orléans
Numéro d’enregistrement : A2E2E29C-FFB0-A8D7-F962A9810687B6B6
Adresse postale : Place de l'Etape
Ville : Orleans
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Service des Marchés Publics
Téléphone : 0238792222
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Commune de Fleury-les-Aubrais
Numéro d’enregistrement : A2E2E2AC-076E-4565-2CE9C99A98B89519
Adresse postale : Place de la République Cs9711
Ville : Fleury-Les-Aubrais
Code postal : 45402
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : 0238792222
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Commune d'Ingré
Numéro d’enregistrement : A2E2E2BA-A972-CAEA-75118A0E790E73C5
Adresse postale : 14 Place de la Mairie
Ville : Ingré
Code postal : 45140
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : 0238792222
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0009

Nom officiel : Commune d'Olivet
Numéro d’enregistrement : A2E2E2C9-9C02-D7E9-BFC878A180D3C983
Adresse postale : 283 rue du Général De Gaulle
Ville : Olivet
Code postal : 45160
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : 0238792222
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0010

Nom officiel : Commune de Saint-Cyr-en-Val
Numéro d’enregistrement : A2E2E2D8-FD68-59FC-8B9927F3B53F528D
Adresse postale : 140 rue du 11 novembre 1918
Ville : Saint-Cyr-En-Val
Code postal : 45590
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : 0238792222
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0011

Nom officiel : Commune de Saint-Jean-de-Braye
Numéro d’enregistrement : A2E2E2E8-A8F5-A302-CACED5A9754F4745
Adresse postale : 43 rue de la Mairie
Ville : Saint-Jean-De-Braye
Code postal : 45800
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : 0238792222
Rôles de cette organisation :
Acheteur

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 49eade5d-dc70-431b-a032-1c224882aa05 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/09/2025 17:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00592104-2025
Numéro de publication au JO S : 173/2025
Date de publication : 10/09/2025