Prestations d'élagage et de taille des arbres de la ville de Bagnols sur Cèze

Prestations d'élagage et de taille des arbres de la ville de Bagnols sur Cèze Exécution de prestations concernant l'élagage et tailles

CPV: 77211500 Baumpflege
Ausführungsort:
Prestations d'élagage et de taille des arbres de la ville de Bagnols sur Cèze
Vergabestelle:
Ville de Bagnols sur Cèze (30)
Vergabenummer:
2025S15

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Bagnols sur Cèze (30)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations d'élagage et de taille des arbres de la ville de Bagnols sur Cèze
Description : Prestations d'élagage et de taille des arbres de la ville de Bagnols sur Cèze
Identifiant de la procédure : c8cb17e5-b964-4f8a-8bec-569b1422e644
Identifiant interne : 2025S15
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ville de Bagnols sur Cèze
Ville : BAGNOLS SUR CEZE
Code postal : 30200
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'ensemble des pièces est disponible en consultation sur place, après prise de RDV Service commande publique 1717 route d'Avignon 30200 Bagnols sur Cèze

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations d'élagage et de taille des arbres de la ville de Bagnols sur Cèze
Description : Exécution de prestations concernant l'élagage et tailles

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Options :
Description des options : Renouvelable 3 fois 1 an

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ville de Bagnols sur Cèze
Ville : Bagnols sur Cèze
Code postal : 30200
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Bagnols-sur-Cèze

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/05/2025
Date de fin de durée : 31/05/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Définition : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique jugée à l'appui du mémoire technique en fonction des sous-critères du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement notamment mesures écologique d'accompagnement à l'élagage
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Nîmes -
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui signe le marché : Ville de Bagnols sur Cèze (30)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 80 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Société Clémençon
Offre :
Identifiant de l’offre : Société Clemençon
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025S15
Titre : Prestations d’élagage et de taille des arbres.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/05/2025
Date de conclusion du marché : 12/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 45932-2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Bagnols sur Cèze (30)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Bagnols sur Cèze (30)
Numéro d’enregistrement : 21300028400017
Département : GARD
Adresse postale : Place Auguste Mallet
Ville : Bagnols sur Cèze
Code postal : 30205
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@bagnolssurceze.fr
Téléphone : +33 466505050
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.bagnolssurceze.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 avenue Feuchères
Ville : Nimes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : +33 466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Société Clémençon
Numéro d’enregistrement : 82956736200011
Département : gard
Adresse postale : NAVACELLES, CAL, 30580 LUSSAN
Ville : Navacelles
Code postal : 30580
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : clemenconfreres@gmail.com
Téléphone : +33 466248945
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d90388ff-b4c6-45ea-969f-339343f2c726 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/05/2025 14:25 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00337064-2025
Numéro de publication au JO S : 100/2025
Date de publication : 26/05/2025