Prestation de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et de végétaux

L'accord cadre est passé en groupement pour des prestations de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et de végétaux L'accord cadre est passé en groupement pour des prestations de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et de végétaux

CPV: 77211500 Baumpflege, 77211400 Fällen von Bäumen, 77340000 Baum- und Heckenschnitt, 77341000 Baumschnitt
Ausführungsort:
Prestation de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et de végétaux
Vergabestelle:
Mairie ELBEUF SUR SEINE
Vergabenummer:
Ville Elbeuf

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie ELBEUF SUR SEINE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Caudebec les Elbeuf
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de La Londe
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de St Aubin les Elbeuf
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de St Pierre les Elbeuf
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestation de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et de végétaux
Description : L'accord cadre est passé en groupement pour des prestations de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et de végétaux
Identifiant de la procédure : f2d311d7-99bc-45bc-bdd5-c9248a850a54
Identifiant interne : Ville Elbeuf
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 868 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Prestation de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et de végétaux
Description : L'accord cadre est passé en groupement pour des prestations de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et de végétaux
Identifiant interne : S-PF-1520241

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/02/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre comprend 3 reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est identique à celle du marché initial

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 534250-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie ELBEUF SUR SEINE -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOIN DES ARBRES EN MILIEU URBAIN
Offre :
Identifiant de l’offre : SOIN DES ARBRES EN MILIEU URBAIN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 256 860 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-15
Titre : Prestation de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et de végétaux
Date de conclusion du marché : 12/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : CD6763A7-ABC8-7CB7-C18455C4D2120755
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie ELBEUF SUR SEINE
Numéro d’enregistrement : 54497
Adresse postale : Hôtel de Ville Place Aristide Briand
Ville : Elbeuf Sur Seine
Code postal : 76503
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : MERABET Djoudé
Téléphone : 0232969010
Profil de l’acheteur : https://www.mpe76.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Ville de Caudebec les Elbeuf
Numéro d’enregistrement : CD6763E2-AA93-B9E1-5F79A686054C8801
Adresse postale : Place Jean Jaurès
Ville : Caudebec les Elbeuf
Code postal : 76320
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Téléphone : 0232960202
Profil de l’acheteur : https://www.mpe76.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Ville de La Londe
Numéro d’enregistrement : CD67641D-917A-E2FE-F03D6514D1F34E8D
Adresse postale : 95 rue Samson Lepesqueur
Ville : La Londe
Code postal : 76500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariatelus@mairielalonde.fr
Téléphone : 0235778240
Profil de l’acheteur : https://www.mpe76.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Ville de St Aubin les Elbeuf
Numéro d’enregistrement : CD676430-E7BB-F6BD-C76B6C184DEDE76E
Adresse postale : Rue de Pattensen
Ville : St Aubin les Elbeuf
Code postal : 76410
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Téléphone : 0235810184
Profil de l’acheteur : https://www.mpe76.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Ville de St Pierre les Elbeuf
Numéro d’enregistrement : CD67644E-BCA4-8103-1F0772CE37B0E3F7
Adresse postale : Place François Mittérand
Ville : St Pierre les Elbeuf
Code postal : 76320
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : mmpinto@pierrotin.fr
Téléphone : 0232969570
Profil de l’acheteur : https://www.mpe76.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Mairie ELBEUF SUR SEINE
Numéro d’enregistrement : 1777060
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Elbeuf Sur Seine
Code postal : 76503
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@mairie-elbeuf.fr
Téléphone : 0232969010
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : CD67647A-F1B0-E057-507C6128DF738C32
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Télécopieur : 0235583503
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SOIN DES ARBRES EN MILIEU URBAIN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1520241-1-0-1
Adresse postale : 46 Rue Albert Sarraut
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : bureau@samu.fr
Téléphone : 0139512050
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7f00cc8c-646d-4bb9-b6c5-837da9702c95 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/04/2025 10:35 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00228878-2025
Numéro de publication au JO S : 70/2025
Date de publication : 09/04/2025