Préparation et livraison de repas en liaison froide et prestations accessoires - Groupement de commandes

Le présent marché concerne les prestations de services de restauration collective, à savoir la fabrication et la livraison de repas en liaison froide pour l'ensemble des membres du groupement de commandes. Les repas, en qualité et quantité nécessaires, concernent des enfants (d'âge maternel et élémentaire) et des adultes (accompagnateurs des …

CPV: 55523100 Auslieferung von Schulmahlzeiten, 55321000 Zubereitung von Mahlzeiten, 55521200 Auslieferung von Mahlzeiten
Ausführungsort:
Préparation et livraison de repas en liaison froide et prestations accessoires - Groupement de commandes
Vergabestelle:
Commune d'Ancenis-Saint-Géréon
Vergabenummer:
202501071225

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune d'Ancenis-Saint-Géréon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Préparation et livraison de repas en liaison froide et prestations accessoires - Groupement de commandes
Description : Le présent marché concerne les prestations de services de restauration collective, à savoir la fabrication et la livraison de repas en liaison froide pour l'ensemble des membres du groupement de commandes. Les repas, en qualité et quantité nécessaires, concernent des enfants (d'âge maternel et élémentaire) et des adultes (accompagnateurs des enfants et les clients du portage à domicile). Des prestations accessoires obligatoires listées sont également demandées. Conformément aux préconisations nées des lois EGAlim et Climat&Résilience, les membres du groupement de commandes souhaitent promouvoir la protection de l'environnement et le développement durable au cours de l'exécution de ce marché
Identifiant de la procédure : 9a95abca-4218-4bfb-8da8-51abfb63fccf
Identifiant interne : 202501071225
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 940 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 Fabrication, livraison de repas en liaison froide et prestations accessoires pour les membres du groupement de commandes suivants : commune d'Ancenis-Saint-Géréon et SIVU de l'enfance
Description : Fabrication, livraison de repas en liaison froide et prestations accessoires pour les membres du groupement de commandes suivants : commune d'Ancenis-Saint-Géréon et SIVU de l'enfance La prestation concerne la fabrication, livraison des repas en liaison froide pour les périodes scolaires, les mercredis des périodes scolaires et les vacances scolaires. La prestation garantira des repas adaptés pour : -Des enfants de maternelles, -Des enfants de primaires, -Des adultes Prestations accessoires : Prestation accessoire 1 SIVU de l'enfance période de vacances scolaires : Mise à disposition d'un personnel compétent pour la préparation et la remise en température des plats, la mise en place du couvert, le nettoyage des locaux (missions détaillées dans la fiche spécifique SIVU de l'enfance)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 160577-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 52
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune d'Ancenis-Saint-Géréon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 Fabrication, livraison de repas en liaison froide et prestations accessoires pour le membre du groupement de commandes suivant : ASSIEL
Description : Fabrication, livraison de repas en liaison froide et prestations accessoires pour le membre du groupement de commandes suivant : ASSIEL La prestation concerne la fabrication et la livraison des repas en liaison froide pour l'allotissement des repas par la structure de portage à domicile ASSIEL tout au long de l'année. Les repas à produire concernent uniquement des repas adultes. Prestations accessoires Prestation accessoire 1 : Mise à disposition d'un local pour l'allotissement pour le portage à domicile sur Ancenis-Saint-Géréon Prestation accessoire 2 : Mise à disposition de 2 véhicules pour assurer le portage à domicile par les personnels de l'ASSIEL
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 160577-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 52
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune d'Ancenis-Saint-Géréon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 Fabrication, livraison de repas en liaison froide pour le membre du groupement de commandes suivant : commune de Loireauxence
Description : Fabrication, livraison de repas en liaison froide pour le membre du groupement de commandes suivant : commune de Loireauxence La prestation concerne la fabrication, livraison des repas en liaison froide pour les périodes scolaires, les mercredis des périodes scolaires et les vacances scolaires. La prestation garantira des repas adaptés pour : -Des enfants de maternelles, -Des enfants de primaires, -Des adultes
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 160577-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 52
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune d'Ancenis-Saint-Géréon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4 Fabrication, livraison de repas en liaison froide et prestations accessoires pour les membres du groupement de commandes suivants : commune de Pannecé, commune de Trans-sur-Erdre et OGEC école Sainte Thérèse Saint Fernand
Description : Fabrication, livraison de repas en liaison froide et prestations accessoires pour les membres du groupement de commandes suivants : commune de Pannecé, commune de Trans-sur-Erdre et OGEC école Sainte Thérèse Saint Fernand (Saint-Mars-La-Jaille) La prestation concerne la fabrication, livraison des repas en liaison froide pour les périodes scolaires. La prestation garantira des repas adaptés pour : -Des enfants de maternelles, -Des enfants de primaires, -Des adultes Prestations accessoires : Prestation accessoire 2 - commune de Pannecé : Mise à disposition de 2 fours Prestation accessoire 3 - OGEC Sainte Thérèse Saint Fernand (Saint-Mars-La-Jaille) : Mise à disposition d'un four capacité 120 repas Prestation accessoire 4 - commune de Trans sur Erdre : Mise à disposition d'un four capacité 110 repas
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 160577-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 52
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune d'Ancenis-Saint-Géréon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 940 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 940 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ANSAMBLE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 263 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250107122501
Titre : Lot n°1 Fabrication, livraison de repas en liaison froide et prestations accessoires pour les membres du groupement de commandes suivants : commune d'Ancenis-Saint-Géréon et Sivu de l'enfance
Date de conclusion du marché : 18/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 940 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ANSAMBLE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 660 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250107122502
Titre : Lot n°2 Fabrication, livraison de repas en liaison froide et prestations accessoires pour le membre du groupement de commandes suivant : Assiel
Date de conclusion du marché : 31/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 940 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ANSAMBLE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 600 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250107122503
Titre : Lot n°3 Fabrication, livraison de repas en liaison froide pour le membre du groupement de commandes suivant : commune de Loireauxence
Date de conclusion du marché : 31/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 940 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ANSAMBLE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 417 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250107122504
Titre : Lot n°4 Fabrication, livraison de repas en liaison froide et prestations accessoires pour les membres du groupement de commandes suivants : commune de Pannecé, commune de Trans-sur-Erdre et Ogec école Sainte Thérèse Saint Fernand
Date de conclusion du marché : 31/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 46717FA5-0942-F000-C5A6CEE6708538C8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Commune d'Ancenis-Saint-Géréon
Numéro d’enregistrement : 68042
Adresse postale : Hôtel de Ville Place Maréchal Foch, Cs 30217
Ville : Ancenis-Saint-Géréon
Code postal : 44156
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : ORHON Remy
Adresse électronique : mairie@ancenis-saint-gereon.fr
Téléphone : 0240838700
Télécopieur : 0240963322
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Commune d'Ancenis-Saint-Géréon
Numéro d’enregistrement : 1903374
Adresse postale : Place Foch Cs 30217
Ville : Ancenis-Saint-Géréon cedex
Code postal : 44156
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Profil acheteur AWS
Adresse électronique : mairie@ancenis-saint-gereon.fr
Téléphone : 0240838700
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 46717FD8-C1BC-116B-38A13C37A0B9F68F
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 46717FEA-A80F-13A4-9BD48DCDE53878EC
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ANSAMBLE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1612038-1-1-1
Adresse postale : All Gabriel Lippmann
Ville : Vannes
Code postal : 56000
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Adresse électronique : agencevannes@ansamble.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ANSAMBLE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1612038-1-2-1
Adresse postale : All Gabriel Lippmann
Ville : Vannes
Code postal : 56000
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Adresse électronique : agencevannes@ansamble.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : ANSAMBLE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1612038-1-3-1
Adresse postale : All Gabriel Lippmann
Ville : Vannes
Code postal : 56000
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Adresse électronique : agencevannes@ansamble.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0009

Nom officiel : ANSAMBLE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1612038-1-4-1
Adresse postale : All Gabriel Lippmann
Ville : Vannes
Code postal : 56000
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Adresse électronique : agencevannes@ansamble.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e54ae987-9692-4b26-b359-cf779b9d3db3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2025 16:34 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00689782-2025
Numéro de publication au JO S : 201/2025
Date de publication : 20/10/2025