OP 321Z - Restructuration et agrandissement - EHPAD la Gloriette 8 rue de Bellecroix- YZEURE - Mission de maitrise d'oeuvre

L'opération aura lieu en site occupé. Le marché est décomposé en 2 tranches fermes et 3 tranches optionnelles L'opération aura lieu en site occupé. Le marché est décomposé en 2 tranches fermes et 3 tranches optionnelles

CPV: 71221000 Dienstleistungen von Architekturbüros bei Gebäuden
Frist:
2. September 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
OP 321Z - Restructuration et agrandissement - EHPAD la Gloriette 8 rue de Bellecroix- YZEURE - Mission de maitrise d'oeuvre
Vergabestelle:
ALLIER HABITAT
Vergabenummer:
2025/JMP/MOE/0010

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ALLIER HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : OP 321Z - Restructuration et agrandissement - EHPAD la Gloriette 8 rue de Bellecroix- YZEURE - Mission de maitrise d'oeuvre
Description : L'opération aura lieu en site occupé. Le marché est décomposé en 2 tranches fermes et 3 tranches optionnelles
Identifiant de la procédure : d56fc630-ec8e-4b79-a2e5-958989981a2a
Identifiant interne : 2025/JMP/MOE/0010
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8 rue de Bellecroix
Ville : Yzeure
Code postal : 03400
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Une visite est programmée le jeudi 24 juillet 2025 à 15h00 (sur inscription préalable)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : OP 321Z - Restructuration et agrandissement - EHPAD la Gloriette 8 rue de Bellecroix- YZEURE - Mission de maitrise d'oeuvre
Description : L'opération aura lieu en site occupé. Le marché est décomposé en 2 tranches fermes et 3 tranches optionnelles
Identifiant interne : S-PF-1683794

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Options :
Description des options : Le marché est décomposé en 2 tranches fermes et 3 tranches optionnelles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8 rue de Bellecroix
Ville : Yzeure
Code postal : 03400
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/09/2025
Durée : 50 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : L'architecte diplômé doit être inscrit à l'Ordre des architectes
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Dc1 et Dc2 ou Dume
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des prestations de même nature que celle du contrat
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : L'équipe candidate devra comporter au minimum : - Un architecte diplômé inscrit à l'Ordre des architectes, - Un bureau d'études généraliste ou des bureaux d'études présentant des compétences et références dans les domaines suivants : structure, fluides, économie de la construction, thermie et coordination SSI. Le mandataire de l'équipe sera l'architecte

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/09/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A2DEA99C-9F07-2F67-1F806AF465BBE0EC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ALLIER HABITAT
Numéro d’enregistrement : 55127
Adresse postale : 15 Rue De Villars
Ville : Moulins
Code postal : 03000
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Point de contact : COT Laurent
Adresse électronique : marches@allier-habitat.fr
Téléphone : 0470449725
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : A2DEA9C3-B106-E0F2-77DEFF50E72C88A0
Adresse postale : 6 cours Sablon Cs 90129
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : A2DEA9D4-A9F0-8A89-347E218003A89132
Adresse postale : 6 cours Sablon Cs 90129
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 10b9fd92-2b4d-4925-87ee-5aa610dbd51b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/07/2025 00:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00478987-2025
Numéro de publication au JO S : 138/2025
Date de publication : 22/07/2025