Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage Mise en conformité fonctionnelle et technique du bâtiment en lien avec l’augmentation d’effectif Institut ENSAM Chambéry

Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage Mise en conformité fonctionnelle et technique du bâtiment en lien avec l’augmentation d’effectif Institut ENSAM Chambéry Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage Mise en conformité fonctionnelle et technique du bâtiment en lien avec l’augmentation d’effectif Institut ENSAM Chambéry

CPV: 71241000 Durchführbarkeitsstudie, Beratung, Analyse
Frist:
12. November 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage Mise en conformité fonctionnelle et technique du bâtiment en lien avec l’augmentation d’effectif Institut ENSAM Chambéry
Vergabestelle:
ENSAM
Vergabenummer:
CHAM25_69

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ENSAM
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage Mise en conformité fonctionnelle et technique du bâtiment en lien avec l’augmentation d’effectif Institut ENSAM Chambéry
Description : Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage Mise en conformité fonctionnelle et technique du bâtiment en lien avec l’augmentation d’effectif Institut ENSAM Chambéry
Identifiant de la procédure : 712ea41b-5b6f-4e82-bcf7-52de90acb692
Identifiant interne : CHAM25_69
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue du Lac Majeur
Ville : Chambéry
Code postal : 73370
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Mission d’Assistance à Maitrise d’OuvrageMise en conformité fonctionnelle et technique du bâtiment en lien avec l’augmentation d’effectifInstitut ENSAM Chambéry
Description : Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage Mise en conformité fonctionnelle et technique du bâtiment en lien avec l’augmentation d’effectif Institut ENSAM Chambéry

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4 rue du Lac Majeur
Ville : Chambéry
Code postal : 73370
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ENSAM
Numéro d’enregistrement : 19753472000010
Adresse postale : 151 Boulevard de l'hôpital
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : SACP/UCP
Adresse électronique : marches@ensam.eu
Téléphone : +33144246255
Télécopieur : +33144246255
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : eae5b3e5-91c0-42a6-b773-4ff1071f4aa9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/10/2025 07:48 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00690349-2025
Numéro de publication au JO S : 201/2025
Date de publication : 20/10/2025