Mission d'AMO pour la rénovation et optimisation du réseau de déchèteries et de l’ISDI de la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges

Mission d'AMO pour la rénovation et optimisation du réseau de déchèteries et de l'ISDI de la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges Mission d'AMO pour la rénovation et optimisation du réseau de déchèteries et de l’ISDI de la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges

CPV: 71241000 Durchführbarkeitsstudie, Beratung, Analyse
Frist:
17. November 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Mission d'AMO pour la rénovation et optimisation du réseau de déchèteries et de l’ISDI de la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges
Vergabestelle:
Communauté de Communes de Gevrey Chambertin (21)
Vergabenummer:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes de Gevrey Chambertin (21)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Mission d'AMO pour la rénovation et optimisation du réseau de déchèteries et de l’ISDI de la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges
Description : Mission d'AMO pour la rénovation et optimisation du réseau de déchèteries et de l'ISDI de la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges
Identifiant de la procédure : 4687a928-c5f6-4fa1-838d-896f0b101115
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Mission d'AMO pour la rénovation et optimisation du réseau de déchèteries et de l’ISDI de la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges
Description : Mission d'AMO pour la rénovation et optimisation du réseau de déchèteries et de l’ISDI de la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue Jean Mouli
Ville : Nuits-Saint-Georges
Code postal : 21700
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 6 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Communauté de Communes de Gevrey Chambertin (21)
Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de Communes de Gevrey Chambertin (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Communauté de Communes de Gevrey Chambertin (21)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de Communes de Gevrey Chambertin (21)
Numéro d’enregistrement : 20007089400015
Adresse postale : 3 Rue Jean Moulin
Ville : Nuits-Saint-Georges
Code postal : 21700
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Téléphone : +33 380270476
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.ccgevrey-chambertin.com
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0fce9aa5-7409-44f0-b7e4-248e621ebaa6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2025 10:55 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00685678-2025
Numéro de publication au JO S : 200/2025
Date de publication : 17/10/2025