Marché global de performance CVC

Marché de Performance Energétique CVC Toit et joie souhaite que les productions de chauffage et d'eau chaude solaires, biomasse et pompes à chaleur bénéficie d'un suivi accru pour assurer la meilleure performance possible. Toit et joie souhaite que les productions de chauffage et d'eau chaude solaires, biomasse et pompes à …

CPV: 50721000 Betriebsbereitmachung von Heizanlagen, 50720000 Reparatur und Wartung von Zentralheizungen
Frist:
14. November 2025 12:30
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Marché global de performance CVC
Vergabestelle:
SA HLM Toit et Joie
Vergabenummer:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SA HLM Toit et Joie
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché global de performance CVC
Description : Marché de Performance Energétique CVC Toit et joie souhaite que les productions de chauffage et d'eau chaude solaires, biomasse et pompes à chaleur bénéficie d'un suivi accru pour assurer la meilleure performance possible.
Identifiant de la procédure : c9dbb44d-e16e-4ef6-a20d-230cf20da901
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché Global de Performance Energétique CVC
Description : Toit et joie souhaite que les productions de chauffage et d'eau chaude solaires, biomasse et pompes à chaleur bénéficie d'un suivi accru pour assurer la meilleure performance possible.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/11/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 12:30 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SA HLM Toit et Joie
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Adresse postale : 82 rue Blomet
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : yann.jegou@toitetjoie.com
Téléphone : +33 140434405
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 491577664000023
Adresse postale : 29/45 avenue de la Porte de Clichy
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1ff340f2-1002-4c9c-b9f5-c5f1177703ee - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/10/2025 11:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00680898-2025
Numéro de publication au JO S : 199/2025
Date de publication : 16/10/2025