Marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de la Place Pierre Sémard et construction d'un pôle d'équipements publics

Marché de maitrise d'oeuvre avec un niveau de prestation "esquisse +" pour l'aménagement de la Place Pierre Sémard et la construction d'un pôle d'équipements publics d'une surface d'environ 1 500m² SU (1 800 m² SdP) à Ambérieu en Bugey (01500). Marché de maitrise d'oeuvre avec un niveau de prestation "esquisse …

CPV: 71240000 Dienstleistungen von Architektur- und Ingenieurbüros sowie planungsbezogene Leistungen, 71420000 Landschaftsgestaltung
Ausführungsort:
Marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de la Place Pierre Sémard et construction d'un pôle d'équipements publics
Vergabestelle:
Ville d'Ambérieu en Bugey
Vergabenummer:
2024-08

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville d'Ambérieu en Bugey
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de la Place Pierre Sémard et construction d'un pôle d'équipements publics
Description : Marché de maitrise d'oeuvre avec un niveau de prestation "esquisse +" pour l'aménagement de la Place Pierre Sémard et la construction d'un pôle d'équipements publics d'une surface d'environ 1 500m² SU (1 800 m² SdP) à Ambérieu en Bugey (01500).
Identifiant de la procédure : 50bb2fd1-413c-4012-8f80-97656bb8684d
Identifiant interne : 2024-08
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71420000 Services d'architecture paysagère

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Pierre Sémard, rue et allée Gustave Noblemaire
Ville : AMBERIEU EN BUGEY
Code postal : 01500
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de la Place PierreSémard et construction d'un pôle d'équipements publics
Description : Marché de maitrise d'oeuvre avec un niveau de prestation "esquisse +" pour l'aménagement de la Place Pierre Sémard et laconstruction d'un pôle d'équipements publics d'une surface d'environ 1 500m² SU (1 800 m² SdP) à Ambérieu en Bugey (01500).
Identifiant interne : 2024-08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71420000 Services d'architecture paysagère

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Pierre Sémard, rue et allée Gustave Noblemaire
Ville : AMBERIEU EN BUGEY
Code postal : 01500
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 547 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Offre finale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Ville d'Ambérieu en Bugey

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 976 692 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Marché de services à attribuer au lauréat ou à l’un des lauréats selon le règlement d’un concours
Autre justification : Marché public passé sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-6 du Code de la commande publique, avec le lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre concernant l'aménagement de la Place Pierre Sémard et la construction d'un pôle d'équipements publics.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Groupement d'Entreprises Conjoint MEIOSIS / ARBORESCENCE/OTEIS Agence de Chambéry/SCOP SARL TRIBU/PEUTZ & ASSOCIES/ALTO STEP SARL/CABINET DENIZOU/AXE INGENIERIE SARL/L.E.A/LE PERCHOIR PAYSAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement d'Entreprises Conjoint MEIOSIS / ARBORESCENCE/OTEIS Agence de Chambéry/ SCOP SARL TRIBU/PEUTZ & ASSOCIES/ALTO STEP SARL/CABINET DENIZOU/AXE INGENIERIE SARL/L.E.A/LE PERCHOIR PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 976 692 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-08
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/10/2025
Date de conclusion du marché : 06/10/2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'Ambérieu en Bugey

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville d'Ambérieu en Bugey
Numéro d’enregistrement : 21010004600015
Adresse postale : Place Robert Marcelpoil
Ville : AMBERIEU EN BUGEY
Code postal : 01500
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Téléphone : 04 74 46 17 06
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Groupement d'Entreprises Conjoint MEIOSIS / ARBORESCENCE/OTEIS Agence de Chambéry/SCOP SARL TRIBU/PEUTZ & ASSOCIES/ALTO STEP SARL/CABINET DENIZOU/AXE INGENIERIE SARL/L.E.A/LE PERCHOIR PAYSAGE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 881 513 201 000 27
Adresse postale : 11 rue Viala
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@meiosis-architectures.fr
Téléphone : 04 28 38 35 30
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 838b4811-ad0c-4246-8a1c-7a6603874810 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2025 15:21 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00689970-2025
Numéro de publication au JO S : 201/2025
Date de publication : 20/10/2025