Marché de développement, modernisation et maintenance WEB

Le présent marché a pour objet le développement, la modernisation et la maintenance de 2 sites Web de MOSELLE FIBRE. Il est passé suivant la procédure adaptée (Article L.2123-1 et R.2123-1 al1 CCP), et la technique d'achat de l'accord-cadre (Articles L.2125-1 1°, R.2162-13 et suivants CCP). Il donnera lieu à …

CPV: 72413000 Website-Gestaltung, 72212222 Entwicklung von Webserversoftware
Frist:
5. Mai 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Marché de développement, modernisation et maintenance WEB
Vergabestelle:
MOSELLE FIBRE
Vergabenummer:
2025_WEB

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MOSELLE FIBRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de développement, modernisation et maintenance WEB
Description : Le présent marché a pour objet le développement, la modernisation et la maintenance de 2 sites Web de MOSELLE FIBRE. Il est passé suivant la procédure adaptée (Article L.2123-1 et R.2123-1 al1 CCP), et la technique d'achat de l'accord-cadre (Articles L.2125-1 1°, R.2162-13 et suivants CCP). Il donnera lieu à la passation de bons de commandes. L'accord-cadre est alloti, et chaque lot est attribué à un unique opérateur économique pour les montants suivant : Lot 1 : Développement, modernisation et maintenance du site vitrine pour un montant maximum 60 000 Euros HT Lot 2 : Développement et maintenance plateforme Médiation Numérique pour un montant maximum de 90 000 Euros HT L'accord-cadre est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification.
Identifiant de la procédure : 7214f1af-b7a6-4625-b2cf-c6405b4e0851
Identifiant interne : 2025_WEB
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : SAINT JULIEN LES METZ
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite : Toutes les informations sont disponibles dans le Règlement de consultation.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Développement, modernisation et maintenance du site vitrine
Description : Développement, modernisation et maintenance du site vitrine
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : SAINT JULIEN LES METZ
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/06/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Toutes les informations sont disponibles dans le RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère technique. Toutes les informations sont disponibles dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 28/04/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MOSELLE FIBRE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Développement et maintenance plateforme Médiation Numérique
Description : Développement et maintenance plateforme Médiation Numérique
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72212222 Services de développement de logiciels de serveurs web

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : SAINT JULIEN LES METZ
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/06/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Toutes les informations sont disponibles dans le RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère technique. Toutes les informations sont disponibles dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 28/04/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MOSELLE FIBRE -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MOSELLE FIBRE
Numéro d’enregistrement : 20005205800050
Adresse postale : 28 La Tannerie
Ville : Saint julien les metz
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@moselle-fibre.com
Téléphone : 0756435072
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 avenue de la Paix
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 03 88 21 23 23
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 543c3d9c-f2c6-4435-9f74-59857ed1bcee - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/04/2025 11:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00230356-2025
Numéro de publication au JO S : 70/2025
Date de publication : 09/04/2025