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Maintenance et travaux des installations de climatisations dans l'ensemble des bâtiments communaux de la commune de Juvisy-sur-Orge

Maintenance et travaux des installations de climatisations, CTA, pompes à chaleur, groupe froid, VMC dans l'ensemble des bâtiments communaux de la commune de Juvisy-sur-Orge Maintenance et travaux des installations de climatisations, CTA, pompes à chaleur, groupe froid, VMC dans l'ensemble des bâtiments communaux de la commune de Juvisy-sur-Orge

CPV: 42512300 Heizungs-, Lüftungs- und Klimaanlagen, 42512000 Klimaanlagen, 45331000 Installation von Heizungs-, Lüftungs- und Klimaanlagen, 50324200 Vorbeugende Wartung

Frist:

30. Juni 2025 12:00

Art der Frist:

Angebotsabgabe

Ausführungsort:

Maintenance et travaux des installations de climatisations dans l'ensemble des bâtiments communaux de la commune de Juvisy-sur-Orge

Vergabestelle:

Ville de Juvisy sur Orge (91)

Vergabenummer:

2025-05

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Juvisy sur Orge (91)

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance et travaux des installations de climatisations dans l'ensemble des bâtiments communaux de la commune de Juvisy-sur-Orge

Description : Maintenance et travaux des installations de climatisations, CTA, pompes à chaleur, groupe froid, VMC dans l'ensemble des bâtiments communaux de la commune de Juvisy-sur-Orge

Identifiant de la procédure : 69d3692b-85c8-4872-bebf-276496a9db0c

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 42512300 Unités de climatisation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Juvisy-sur-Orge

Code postal : 91260

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 335 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

Faillite :

Corruption :

Concordat :

Participation à une organisation criminelle :

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :

Fraude :

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :

Insolvabilité :

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :

Biens administrés par un liquidateur :

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :

Motifs d’exclusion purement nationaux :

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :

Coupable d’une faute professionnelle grave :

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :

Paiement des cotisations de sécurité sociale :

État de cessation d’activités :

Paiement d’impôts et taxes :

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maintenance et travaux des installations de climatisations dans l'ensemble des bâtiments communaux de la commune de Juvisy-sur-Orge

Description : Maintenance et travaux des installations de climatisations, CTA, pompes à chaleur, groupe froid, VMC dans l'ensemble des bâtiments communaux de la commune de Juvisy-sur-Orge

Identifiant interne : 2025-05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 42512000 Installations de climatisation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Juvisy-sur-Orge

Code postal : 91260

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 335 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 335 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Autre

Nom : Situation juridique de l'entreprise

Description : - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à R.5212-11 du code du travail

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Capacité économique et financière

Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet d du contrat réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Utilisation de ce critère : Utilisé

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom : Références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat

Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations forfaitaires sur la durée du marché

Description : Prix des prestations forfaitaires sur la durée du marché calculés de la manière suivante : (Montant de l'offre la moins disante / montant de l'offre du candidat) * 50 L'analyse du sous-critère n°1.1 est effectuée sur la base du prix global et forfaitaire indiqué dans l'acte d'engagement.