Maintenance, Entretien et Dépannage des installations de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le patrimoine de la SA D'HLM BSB-LES FOYERS

Maintenance, Entretien et Dépannage des installations de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le patrimoine de la SA D'HLM BSB-LES FOYERS Lot n°1: Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations INDIVIDUELLES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département …

CPV: 50720000 Reparatur und Wartung von Zentralheizungen
Frist:
8. September 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Maintenance, Entretien et Dépannage des installations de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le patrimoine de la SA D'HLM BSB-LES FOYERS
Vergabestelle:
SA HLM BSB-LES FOYERS
Vergabenummer:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SA HLM BSB-LES FOYERS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance, Entretien et Dépannage des installations de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le patrimoine de la SA D'HLM BSB-LES FOYERS
Description : Maintenance, Entretien et Dépannage des installations de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le patrimoine de la SA D'HLM BSB-LES FOYERS
Identifiant de la procédure : d3ba55af-61ee-47b6-9b3b-b7aafb8c265e
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1: Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations INDIVIDUELLES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 29;
Description : Lot n°1: Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations INDIVIDUELLES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 29;
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 60 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 01/09/2025 18:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations INDIVIDUELLES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 22
Description : Lot 2 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations INDIVIDUELLES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 22
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 60 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 01/09/2025 18:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations INDIVIDUELLES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 35 et 56
Description : Lot 3 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations INDIVIDUELLES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 35 et 56
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 60 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 01/09/2025 18:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations COLLECTIVES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS collective sur le département 29
Description : Lot 4 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations COLLECTIVES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS collective sur le département 29
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 60 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 01/09/2025 18:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations COLLECTIVES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS collective sur le département 22
Description : Lot 5 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations COLLECTIVES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS collective sur le département 22
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 60 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 01/09/2025 18:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations COLLECTIVES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS collective sur le département 35
Description : Lot 6 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations COLLECTIVES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS collective sur le département 35
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 60 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 01/09/2025 18:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations POMPE A CHALEUR, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 29
Description : Lot 7 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations POMPE A CHALEUR, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 29
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 60 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 01/09/2025 18:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 8 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations POMPE A CHALEUR, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 22
Description : Lot 8 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations POMPE A CHALEUR, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 22
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 60 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 01/09/2025 18:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 9 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations POMPE A CHALEUR, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 35
Description : Lot 9 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations POMPE A CHALEUR, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 35
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 60 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 01/09/2025 18:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SA HLM BSB-LES FOYERS
Numéro d’enregistrement : 60920025800067
Adresse postale : 5 rue de Vezin Zone Atalante Champeaux 5 Rue de Vezin
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Point de contact : Sarah Fournier
Adresse électronique : service-achats@bsb-lesfoyers.com
Téléphone : 0659576159
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Rennes
Adresse postale : 7 rue Pierre Abélard
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.cours-appel.justice.fr/rennes/tribunal-judiciaire-de-rennes
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 2d11d14b-8e3f-46a1-8f2a-7b42148d8199-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7245ce1a-35d9-48de-bdcd-74830339137f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/07/2025 15:42 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00482286-2025
Numéro de publication au JO S : 139/2025
Date de publication : 23/07/2025