Le présent marché a pour objet les prestations d’achats de licences Microsoft office d’occasion

Le présent marché a pour objet les prestations d’achats de licences Microsoft office d’occasion Le présent marché a pour objet les prestations d’achats de licences Microsoft office d’occasion

CPV: 48920000 Büroautomatisierungssoftwarepaket
Frist:
17. November 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Le présent marché a pour objet les prestations d’achats de licences Microsoft office d’occasion
Vergabestelle:
CEREMA
Vergabenummer:
25-184_AC

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CEREMA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent marché a pour objet les prestations d’achats de licences Microsoft office d’occasion
Description : Le présent marché a pour objet les prestations d’achats de licences Microsoft office d’occasion
Identifiant de la procédure : b4a8ee89-ad4b-4d5a-8461-7bc96b053aa9
Identifiant interne : 25-184_AC
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48920000 Logiciels de bureautique

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PRESTATIONS D’ACHATS DE LICENCES MICROSOFT OFFICE D’OCCASION
Description : Le présent marché a pour objet les prestations d’achats de licences Microsoft office d’occasion
Identifiant interne : 25-184_AC

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48920000 Logiciels de bureautique

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Les informations relatives aux délais de recours figurent dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEREMA

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CEREMA
Numéro d’enregistrement : 13001831000537
Adresse postale : 2 RUE ANTOINE CHARIAL
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Agnès DUSSUEL
Adresse électronique : agnes.dussuel@cerema.fr
Téléphone : 06 99 67 00 11
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 176 900 058 00015
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9f200e82-e8ea-40a3-a7f3-594d09ed83e3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2025 16:00 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00686548-2025
Numéro de publication au JO S : 201/2025
Date de publication : 20/10/2025