Intégration et déploiement d'un Dossier Usager Informatisé (DUI) et services associés dans le cadre du SEGUR du Numérique

SEGUR du Numérique - couloirs PA, PDS et AHI GROUPEMENT ABRI AMLI API

CPV: 48814000 Medizinische Informationssysteme, 48180000 Medizinsoftwarepaket, 48900000 Diverse Softwarepakete und Computersysteme
Frist:
5. September 2025 14:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Intégration et déploiement d'un Dossier Usager Informatisé (DUI) et services associés dans le cadre du SEGUR du Numérique
Vergabestelle:
ASSOCIATION DE GESTION SOLIDAIRE
Vergabenummer:
PFO 2556

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ASSOCIATION DE GESTION SOLIDAIRE
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : AMLI
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : API
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : LA MAIN TENDUE
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Intégration et déploiement d'un Dossier Usager Informatisé (DUI) et services associés dans le cadre du SEGUR du Numérique
Description : SEGUR du Numérique - couloirs PA, PDS et AHI
Identifiant de la procédure : 601c21cf-f2fe-4c90-bbab-092f4aca3f7d
Identifiant interne : PFO 2556
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48814000 Systèmes d'information dans le domaine médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PROJET SEGUR NUMERIQUE
Description : GROUPEMENT ABRI
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48814000 Systèmes d'information dans le domaine médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48814000 Systèmes d'information dans le domaine médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 59 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/09/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/09/2025 15:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : PROJET SEGUR NUMERIQUE
Description : AMLI
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48814000 Systèmes d'information dans le domaine médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48814000 Systèmes d'information dans le domaine médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 59 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/09/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/09/2025 15:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : PROJET SEGUR NUMERIQUE
Description : API
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48814000 Systèmes d'information dans le domaine médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48814000 Systèmes d'information dans le domaine médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48180000 Logiciels médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 59 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/09/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/09/2025 15:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F1C901A5-D78D-F69B-AA77B4D7AC989B81
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ASSOCIATION DE GESTION SOLIDAIRE
Numéro d’enregistrement : 76687
Adresse postale : 89 Rue De Tocqueville
Ville : p
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : la Directrice Générale
Adresse électronique : juridique.achat@batigere.fr
Téléphone : 0143815814
Adresse internet : http://www.batigere.fr
Profil de l’acheteur : http://www.batigere.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : F1C901D6-C44E-48DF-91862DADD8C799FA
Adresse postale : 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : F1C901E5-C6FB-C37D-DEA95828934514C7
Adresse postale : 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : AMLI
Numéro d’enregistrement : F1C90205-A145-1D13-B47C80BC0E70F582
Adresse postale : 13 rue clotilde Aubertin 13 rue clotilde Aubertin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : marchesbdge@batigere.fr
Téléphone : 0387398404
Profil de l’acheteur : http://www.batigere.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : API
Numéro d’enregistrement : F1C90213-D3E8-5425-3B4562D061BBD4BB
Adresse postale : 11 Rue Emmanuel Pontremoli 13 rue clotilde Aubertin
Ville : Nice
Code postal : 06200
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marchesbdge@batigere.fr
Téléphone : 0387398404
Profil de l’acheteur : http://www.batigere.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : LA MAIN TENDUE
Numéro d’enregistrement : F1C9023C-C9B2-0C61-EF2E930E9D160E8F
Adresse postale : 10 Rue Des Cites 13 rue clotilde Aubertin
Ville : Aubervilliers
Code postal : 93300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : marchesbdge@batigere.fr
Téléphone : 0387398404
Profil de l’acheteur : http://www.batigere.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 94f2b2d0-92c1-474d-b3d7-3f2e9e5bd22a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/08/2025 11:33 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00508821-2025
Numéro de publication au JO S : 147/2025
Date de publication : 04/08/2025