Impression et livraison de livrets d'évaluations nationales du 1 er degré et tout autre livret d'évaluation à destination des établissements des îles de Guadeloupe et des îles du Nord.

Impression et livraison de livrets d'évaluations nationales du 1 er degré et tout autre livret d'évaluation à destination des établissements des îles de Guadeloupe et des îles du Nord. Impression et livraison de livrets d'évaluations nationales destinés aux établissements scolaires des îles de Guadeloupe. Impression et livraison de livrets d'évaluations …

CPV: 22100000 Gedruckte Bücher, Broschüren und Faltblätter, 22110000 Gedruckte Bücher, 79520000 Reprografische Dienstleistungen
Frist:
8. Oktober 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Impression et livraison de livrets d'évaluations nationales du 1 er degré et tout autre livret d'évaluation à destination des établissements des îles de Guadeloupe et des îles du Nord.
Vergabestelle:
Rectorat de la Guadeloupe
Vergabenummer:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Rectorat de la Guadeloupe
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Impression et livraison de livrets d'évaluations nationales du 1 er degré et tout autre livret d'évaluation à destination des établissements des îles de Guadeloupe et des îles du Nord.
Description : Impression et livraison de livrets d'évaluations nationales du 1 er degré et tout autre livret d'évaluation à destination des établissements des îles de Guadeloupe et des îles du Nord.
Identifiant de la procédure : 92ecf4f2-3fd8-4dec-a5e9-b9bed2251a75
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : GUADELOUPE
Code postal : 97139
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Impression et livraison de livrets d'évaluations nationales destinés aux établissements scolaires des îles de Guadeloupe.
Description : Impression et livraison de livrets d'évaluations nationales destinés aux établissements scolaires des îles de Guadeloupe.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LES ABYMES
Code postal : 97139
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/10/2025
Date de fin de durée : 22/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.march és publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.march és publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rectorat de la Guadeloupe
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rectorat de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Rectorat de la Guadeloupe
Organisation qui traite les offres : Rectorat de la Guadeloupe

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Impression et livraison de livrets d'évaluations nationales destinés aux établissements scolaires des îles du Nord
Description : Impression et livraison de livrets d'évaluations nationales destinés aux établissements scolaires des îles du Nord

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79520000 Services de reprographie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LES ABYMES
Code postal : 97139
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/10/2025
Date de fin de durée : 22/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.march és publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.march és publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Impression et livraison de tout autre livret d'évaluation destiné aux établissements des îles de Guadeloupe
Description : Impression et livraison de tout autre livret d'évaluation destiné aux établissements des îles de Guadeloupe

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LES ABYMES
Code postal : 97139
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/10/2025
Date de fin de durée : 22/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.march és publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rectorat de la Guadeloupe
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rectorat de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Rectorat de la Guadeloupe

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Impression et livraison de tout autre livret d'évaluation destiné aux établissements des îles du Nord (Saint-Martin).
Description : Impression et livraison de tout autre livret d'évaluation destiné aux établissements des îles du Nord (Saint-Martin).

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LES ABYMES
Code postal : 97139
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/10/2025
Date de fin de durée : 22/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.march és publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rectorat de la Guadeloupe
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Rectorat de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Rectorat de la Guadeloupe
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Adresse postale : BP 480 Zac de Dothémare Parc d'activités la Providence
Ville : Abymes cedex
Code postal : 97183
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : ce.achats-marches@ac-guadeloupe.fr
Téléphone : 0590478100
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Numéro d’enregistrement : 17971000900038
Adresse postale : 34, chemin des Bougainvilliers Cité Guillard
Ville : BASSE-TERRE
Code postal : 97100
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Téléphone : 0590 38 49 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6c202f69-ee4e-4f47-af77-5311d3091c3b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/09/2025 19:42 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00590107-2025
Numéro de publication au JO S : 173/2025
Date de publication : 10/09/2025