Gestion de l'accueil de loisirs péri et extrascolaire sur les sites de Clairvaux les Lacs, Pont de Poitte, Bonlieu, Doucier et Moirans en Montagne

Organisation et exploitation des ACM périscolaires et extrascolaires sur 5 sites, incluant l'animation, l'encadrement et la gestion administrative. Organisation et exploitation des ACM périscolaires et extrascolaires sur 5 sites, incluant l'animation, l'encadrement et la gestion administrative.

CPV: 85312110 Betreuungsleistungen in Kinderkrippen
Frist:
31. Oktober 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Gestion de l'accueil de loisirs péri et extrascolaire sur les sites de Clairvaux les Lacs, Pont de Poitte, Bonlieu, Doucier et Moirans en Montagne
Vergabestelle:
Terre d’Emeraude Communauté
Vergabenummer:
25-SCO-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Terre d’Emeraude Communauté
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Gestion de l'accueil de loisirs péri et extrascolaire sur les sites de Clairvaux les Lacs, Pont de Poitte, Bonlieu, Doucier et Moirans en Montagne
Description : Organisation et exploitation des ACM périscolaires et extrascolaires sur 5 sites, incluant l'animation, l'encadrement et la gestion administrative.
Identifiant de la procédure : f3cb4f1c-ac69-4bd5-b855-2eaf1bf1c882
Identifiant interne : 25-SCO-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312110 Services de crèches et garderies d'enfants

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1A rue du village neuf
Ville : CLAIRVAUX
Code postal : 39130
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 27 route d'Orgelet
Ville : PONT DE POITTE
Code postal : 39130
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 14 grande rue
Ville : BONLIEU
Code postal : 39130
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue des sports
Ville : MOIRANS EN MONTAGNE
Code postal : 39260
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 395 route des 3 lacs
Ville : DOUCIER
Code postal : 39130
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Gestion de l'accueil de loisirs péri et extrascolaire sur les sites de Clairvaux les Lacs, Pont de Poitte, Bonlieu, Doucier et Moirans en Montagne
Description : Organisation et exploitation des ACM périscolaires et extrascolaires sur 5 sites, incluant l'animation, l'encadrement et la gestion administrative.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312110 Services de crèches et garderies d'enfants

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Terre d’Emeraude Communauté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Terre d’Emeraude Communauté
Numéro d’enregistrement : 20009057900018
Adresse postale : 4 Chemin du Quart
Ville : Orgelet
Code postal : 39270
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@terredemeraude.fr
Téléphone : +33 384485362
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 172 500 050 00015
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : eeeca921-0187-4f8e-a665-0ee08e9bee5a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/09/2025 16:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00626562-2025
Numéro de publication au JO S : 184/2025
Date de publication : 25/09/2025