FOURNITURES DE REPERES OFFICELS D'IDENTIFICATION ET DU MATERIEL ASSOCIE POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE CONSITUE DES STRUCTURES : - LE CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES HAUTS-DE-FRANCE - LA CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DU NORD-PAS-DE-CALAIS

FOURNITURES DE REPERES OFFICIELS D'IDENTIFICATION Fournitures de repères officiels d'identification Fournitures de repères officiels d'identification Fournitures de repères officiels d'identification Fournitures de repères officiels d'identification Fournitures de repères offciels d'identification Fournitures de repères officiels d'identification Fournitures de repères officiels d'identification Fournitures de repères officiels d'identification Fournitures de repères officiels d'identification …

CPV: 03144000 Landwirtschaftlicher Bedarf, 03341000 Ohrmarken für Rinder, 03340000 Ohrmarken für Tiere
Frist:
18. November 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
FOURNITURES DE REPERES OFFICELS D'IDENTIFICATION ET DU MATERIEL ASSOCIE POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE CONSITUE DES STRUCTURES : - LE CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES HAUTS-DE-FRANCE - LA CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DU NORD-PAS-DE-CALAIS
Vergabestelle:
CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Vergabenummer:
LOT 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURES DE REPERES OFFICELS D'IDENTIFICATION ET DU MATERIEL ASSOCIE POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE CONSITUE DES STRUCTURES : - LE CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES HAUTS-DE-FRANCE - LA CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DU NORD-PAS-DE-CALAIS
Description : FOURNITURES DE REPERES OFFICIELS D'IDENTIFICATION
Identifiant de la procédure : e325ed84-187f-4058-844b-a82c33a94eb2
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Fournitures de repères officiels d'identification BOVINS OVINS CAPRINS

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03144000 Fournitures pour l'agriculture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03341000 Marques auriculaires pour bovins
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 447 620 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Paires de repères conventionnels d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé.
Description : Fournitures de repères officiels d'identification
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03144000 Fournitures pour l'agriculture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : AMIENS
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 645 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Paires de repères électroniques d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé (une boucle électronique associée à une boucle conventionnelle).
Description : Fournitures de repères officiels d'identification
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03144000 Fournitures pour l'agriculture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : AMIENS
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 940 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Paires de repères BVD d'identification de type N98 + boucle préleveuse BVD pour l'espèce bovine et le matériel associé.
Description : Fournitures de repères officiels d'identification
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03144000 Fournitures pour l'agriculture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : AMIENS
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Paires de repères électroniques BVD d'identification de type N10 + boucle préleveuse BVD pour l'espèce bovine et le matériel associé
Description : Fournitures de repères officiels d'identification
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03144000 Fournitures pour l'agriculture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : AMIENS
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Paires de pendentifs auriculaires conventionnels / électroniques pour l'espèce ovine et caprine et matériel associé
Description : Fournitures de repères offciels d'identification
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03144000 Fournitures pour l'agriculture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : AMIENS
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 560 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Repères barrettes souples électroniques / conventionnelles en pose normale pour l'espèce ovine et caprine et matériel associé
Description : Fournitures de repères officiels d'identification
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03144000 Fournitures pour l'agriculture

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 060 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Repères barrettes souples électroniques / conventionnelles en pose rapide pour l'espèce ovine et caprine et matériel associé
Description : Fournitures de repères officiels d'identification
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03144000 Fournitures pour l'agriculture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : AMIENS
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 53 060 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Repères barrettes rigides à durée de vie courte pour l'espèce caprine et matériel associé
Description : Fournitures de repères officiels d'identification
Identifiant interne : LOT 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03144000 Fournitures pour l'agriculture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : AMIENS
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Paturons (+ pendentifs et barrettes) pour l'espèce ovine et caprine et matériel associé
Description : Fournitures de repères officiels d'identification
Identifiant interne : LOT 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03144000 Fournitures pour l'agriculture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : AMIENS
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Repères d'identification pour les chèvres naines et matériel associé
Description : Fournitures de repères officiels d'identification
Identifiant interne : LOT 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03144000 Fournitures pour l'agriculture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : AMIENS
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Numéro d’enregistrement : 13002167800029
Adresse postale : 19 bis rue Alexandre Dumas
Ville : AMIENS
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Téléphone : +33 608641985
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 RUE GEOFFROY SAINT HILLAIRE
Ville : LILLE
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ce559de3-bbdc-42bf-9ee2-b4441b4341f0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2025 17:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00688379-2025
Numéro de publication au JO S : 201/2025
Date de publication : 20/10/2025