Fournitures de matériels d'éclairage public et de pièces détachées destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements. Années 2025 à 2029.

Marchés de fournitures de matériels d'éclairage public et de pièces détachées destinées à la maintenance et à la rénovation des équipements du parc d'éclairage public confié à la gestion du SDEER (environ 148 000 points lumineux). Marchés de type accord cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. Chaque …

CPV: 34928500 Straßenbeleuchtungseinrichtungen, 34928530 Straßenlaternen
Frist:
27. Mai 2025 16:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Fournitures de matériels d'éclairage public et de pièces détachées destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements. Années 2025 à 2029.
Vergabestelle:
S.E. de la Charente-Maritime
Vergabenummer:
Lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : S.E. de la Charente-Maritime
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures de matériels d'éclairage public et de pièces détachées destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements. Années 2025 à 2029.
Description : Marchés de fournitures de matériels d'éclairage public et de pièces détachées destinées à la maintenance et à la rénovation des équipements du parc d'éclairage public confié à la gestion du SDEER (environ 148 000 points lumineux). Marchés de type accord cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. Chaque accord-cadre sera attribué à un opérateur économique unique.
Identifiant de la procédure : caff5ff9-3f24-4a77-abc8-f816c50c6202
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928530 Lampes d'éclairage public

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 16
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 16

2.1.6 Motifs d’exclusion

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fournitures de lampes, appareillages, luminaires et pièces détachées de type PHILIPS destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements.
Description : Fournitures de lampes, appareillages, luminaires et pièces détachées de type PHILIPS destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements.
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928530 Lampes d'éclairage public
Options :
Description des options : Marché renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fournitures de luminaires, ensembles, consoles et pièces détachées de type COMATELEC destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements.
Description : Fournitures de luminaires, ensembles, consoles et pièces détachées de type COMATELEC destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements.
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928530 Lampes d'éclairage public
Options :
Description des options : Marché renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fournitures de luminaires, ensembles, consoles et pièces détachées de type ECLATEC destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements.
Description : Fournitures de luminaires, ensembles, consoles et pièces détachées de type ECLATEC destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements.
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928530 Lampes d'éclairage public
Options :
Description des options : Marché renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fournitures de luminaires, ensembles, consoles et pièces détachées de type GHM destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements.
Description : Fournitures de luminaires, ensembles, consoles et pièces détachées de type GHM destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements.
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928530 Lampes d'éclairage public
Options :
Description des options : Marché renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fournitures de luminaires, ensembles, consoles et pièces détachées de type SELUX destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements.
Description : Fournitures de luminaires, ensembles, consoles et pièces détachées de type SELUX destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements.
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928530 Lampes d'éclairage public
Options :
Description des options : Marché renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Fournitures de luminaires, ensembles, consoles et pièces détachées de type RAGNI destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements.
Description : Fournitures de luminaires, ensembles, consoles et pièces détachées de type RAGNI destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements.
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928530 Lampes d'éclairage public
Options :
Description des options : Marché renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Fournitures de luminaires, ensembles, consoles et pièces détachées de type FLUX LIGHTING destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements.
Description : Fournitures de luminaires, ensembles, consoles et pièces détachées de type FLUX LIGHTING destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements.
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928530 Lampes d'éclairage public
Options :
Description des options : Marché renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Fournitures de luminaires, ensembles, consoles et pièces détachées de type ROHL destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements.
Description : Fournitures de luminaires, ensembles, consoles et pièces détachées de type ROHL destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements.
Identifiant interne : Lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928530 Lampes d'éclairage public
Options :
Description des options : Marché renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Fournitures de luminaires, ensembles, consoles et pièces détachées de type ZUMTOBEL destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements.
Description : Fournitures de luminaires, ensembles, consoles et pièces détachées de type ZUMTOBEL destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements.
Identifiant interne : Lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928530 Lampes d'éclairage public
Options :
Description des options : Marché renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Coffrets de pied de mât de type LES.
Description : Coffrets de pied de mât de type LES.
Identifiant interne : Lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928530 Lampes d'éclairage public
Options :
Description des options : Marché renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Horloges astronomiques de type COMETA.
Description : Horloges astronomiques de type COMETA.
Identifiant interne : Lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928530 Lampes d'éclairage public
Options :
Description des options : Marché renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Fournitures de mâts, crosses, consoles, ensembles et pièces détachées de type VALMONT en acier destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements.
Description : Fournitures de mâts, crosses, consoles, ensembles et pièces détachées de type VALMONT en acier destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements.
Identifiant interne : Lot 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928530 Lampes d'éclairage public
Options :
Description des options : Marché renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Fournitures de mâts, crosses, consoles, ensembles et pièces détachées de type VALMONT en aluminium destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements.
Description : Fournitures de mâts, crosses, consoles, ensembles et pièces détachées de type VALMONT en aluminium destinés à la maintenance et à la rénovation des équipements.
Identifiant interne : Lot 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928530 Lampes d'éclairage public
Options :
Description des options : Marché renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Fournitures d'armoires, de coffrets, de petits matériels électriques et accessoires des luminaires.
Description : Fournitures d'armoires, de coffrets, de petits matériels électriques et accessoires des luminaires.
Identifiant interne : Lot 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928530 Lampes d'éclairage public
Options :
Description des options : Marché renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Fournitures de drivers et lampes LED.
Description : Fournitures de drivers et lampes LED.
Identifiant interne : Lot 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928530 Lampes d'éclairage public
Options :
Description des options : Marché renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Prises pour illuminations.
Description : Prises pour illuminations.
Identifiant interne : Lot 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928530 Lampes d'éclairage public
Options :
Description des options : Marché renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : S.E. de la Charente-Maritime -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de standstill

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : S.E. de la Charente-Maritime
Numéro d’enregistrement : 25170219700012
Adresse postale : Syndicat d'électrification 131 cours Genet ZI Ormeau de Pied
Ville : Saintes cedex
Code postal : 17119
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : saintes@sdeer17.fr
Téléphone : 0546748220
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cbbbd400-15c6-4471-9743-41facea9242e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/04/2025 15:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00261431-2025
Numéro de publication au JO S : 79/2025
Date de publication : 23/04/2025