Fourniture, mise en place (hors génie civil) et maintenance de bornes enterrées et semi-enterrées destinées à la collecte des matériaux issus des collectes sélectives (emballages/papiers, cartons et verre) et des ordures ménagères résiduelles

Le marché comporte les prestations suivantes : - Fourniture, transport, déchargement et mise en place de bornes enterrées et semi-enterrées pour la gestion des déchets ménagers (ou assimilés) sur le territoire du Syndicat Emeraude. Ces bornes d'un volume de 3 à 5m3, sont destinées à différents types de flux : …

CPV: 34928480 Abfallcontainer und -körbe, 44613800 Abfallcontainer
Frist:
8. September 2025 15:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Fourniture, mise en place (hors génie civil) et maintenance de bornes enterrées et semi-enterrées destinées à la collecte des matériaux issus des collectes sélectives (emballages/papiers, cartons et verre) et des ordures ménagères résiduelles
Vergabestelle:
Syndicat Emeraude
Vergabenummer:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Syndicat Emeraude
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture, mise en place (hors génie civil) et maintenance de bornes enterrées et semi-enterrées destinées à la collecte des matériaux issus des collectes sélectives (emballages/papiers, cartons et verre) et des ordures ménagères résiduelles
Description : Le marché comporte les prestations suivantes : - Fourniture, transport, déchargement et mise en place de bornes enterrées et semi-enterrées pour la gestion des déchets ménagers (ou assimilés) sur le territoire du Syndicat Emeraude. Ces bornes d'un volume de 3 à 5m3, sont destinées à différents types de flux : emballages ménagers et journaux-magazines en mélange, verre, cartons, papiers et ordures ménagères résiduelles (OMR). Le génie civil nécessaire à l'installation des bornes (excavation, remblais, finition...) ne fait pas partie de ce marché. - Maintenance curative et maintenance préventive avec lavage, voire un gros entretien (renouvellement) quand nécessaire, des bornes mises en place dans le cadre du présent marché et celles déjà installées sur le territoire du Syndicat.
Identifiant de la procédure : f272ec25-eb80-45b7-902e-74fa646b6203
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Fourniture et mise en place (hors génie civil - excavation, remblais, finition...) de bornes enterrées et semi-enterrées sur les communes du Syndicat Emeraude ;
Description : Le lot 1 composte les prestations suivantes : - Fourniture, transport, déchargement et mise en place de bornes enterrées et semi-enterrées pour la gestion des déchets ménagers (ou assimilés) sur le territoire du Syndicat Emeraude. Ces bornes d'un volume de 3 à 5m3, sont destinées à différents types de flux : emballages ménagers et journaux-magazines en mélange, verre, cartons, papiers et ordures ménagères résiduelles (OMR). Le génie civil nécessaire à l'installation des bornes (excavation, remblais, finition...) ne fait pas partie de ce marché.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Syndicat Emeraude
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Emeraude
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat Emeraude
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Syndicat Emeraude

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Lavage, maintenance préventive et maintenance curative des bornes aériennes, enterrées et semi-enterrées présentes sur les communes du Syndicat Emeraude ;
Description : Le lot 2 comprend les prestations suivantes : - Maintenance curative et maintenance préventive avec lavage et si besoin un gros entretien (renouvellement) quand nécessaire, des bornes mises en place dans le cadre du présent marché et celles déjà installées sur le territoire du Syndicat.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Syndicat Emeraude
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Syndicat Emeraude

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Rénovation d'une partie du parc vieillissant de bornes enterrées présentes sur les communes du Syndicat Emeraude.
Description : Le lot n°3 comporte les prestations suivantes : - Rénovation (ou rétrofitage), assimilable à du gros entretien renouvellement, des bornes jugées obsolètes. A minima, l'opération consiste à remplacer et adapter sur l'existant l'ensemble de la partie mobile et des dispositifs de sécurité.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Syndicat Emeraude
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Syndicat Emeraude

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Syndicat Emeraude
Numéro d’enregistrement : 25950236700024
Adresse postale : 172 chaussée Jules César
Ville : Le plessis-bouchard
Code postal : 95130
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : adm@syndicat-emeraude.fr
Téléphone : 0134119288
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c666942c-b403-430a-bd32-eb1973f2228a - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/07/2025 16:39 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00481761-2025
Numéro de publication au JO S : 139/2025
Date de publication : 23/07/2025