Fourniture, livraison et installation des matériels de cuisine de la Caisse des écoles du 11e arrondissement de Paris

La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation des matériels de cuisine de la Caisse des écoles du 11e arrondissement de Paris. Celle-ci vise à mettre en place un accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans …

CPV: 39314000 Industrielle Kücheneinrichtungen, 39315000 Restaurantausrüstung, 39312000 Ausrüstung für die Zubereitung von Speisen
Frist:
12. Mai 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Fourniture, livraison et installation des matériels de cuisine de la Caisse des écoles du 11e arrondissement de Paris
Vergabestelle:
CAISSE DES ECOLES DU 11e
Vergabenummer:
MAT25

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CAISSE DES ECOLES DU 11e
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture, livraison et installation des matériels de cuisine de la Caisse des écoles du 11e arrondissement de Paris
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation des matériels de cuisine de la Caisse des écoles du 11e arrondissement de Paris. Celle-ci vise à mettre en place un accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande.
Identifiant de la procédure : d41592c7-47ae-4f9f-9ce4-f91c9086c1b4
Identifiant interne : MAT25
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39315000 Équipement de restaurant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39312000 Matériel pour la préparation des aliments

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Code postal : 75011
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Matériels de cuisson, de laverie, de distribution, de maintien et remise en température " chaud ", ainsi que les matériels frigorifiques, matériels de distribution et de maintien en température " froid "
Description : Le lot n°1 est composé des matériels de cuisson, de laverie, des matériels de distribution, de maintien et remise en température " chaud " et leurs accessoires ainsi que les matériels frigorifiques, matériels de distribution et de maintien en température " froid ".

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39315000 Équipement de restaurant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39312000 Matériel pour la préparation des aliments

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/06/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de la région Île-de-France - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DU 11e -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Matériels de préparation culinaire, petits matériels de cuisine et matériels de distribution " neutre "
Description : Le lot n°2 est constitué des matériels de préparation, des petits matériels, des matériels de distribution " neutres " (ni chaud ni froid ou mixte), du mobilier de cuisine et de leurs accessoires.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39314000 Équipement de cuisine industrielle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/06/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 320 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de la région Île-de-France - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DU 11e -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CAISSE DES ECOLES DU 11e
Numéro d’enregistrement : 26750031200017
Adresse postale : 12 Place Léon Blum
Ville : Paris
Code postal : 75011
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : oumou.ly@cdeparis12.fr
Téléphone : +33 682563137
Adresse internet : https://www.cdeparis11.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 177 500 055
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris Cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Préfecture de la région Île-de-France - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 177500006
Adresse postale : 5, rue Leblanc
Ville : Paris cedex 15
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : 01 82 52 42 72
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1e970298-a4f5-4f56-8b01-58b1277aae3e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/04/2025 15:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00232053-2025
Numéro de publication au JO S : 71/2025
Date de publication : 10/04/2025