FOURNITURE ET LIVRAISON DE VAISSELLE ET PETIT MATERIEL DE RESTAURATION

FOURNITURE ET LIVRAISON DE VAISSELLE ET PETIT MATERIEL DE RESTAURATION Lot n°1 : Fourniture et livraison de vaisselle et de petit matériel de restauration réutilisable. Montant maximum en euros HT sur la durée du marché : 850 000 Euros. Lot n°2 : fourniture et livraison de vaisselle et de petit …

CPV: 39221110 Geschirr, 39311000 Imbisseinrichtungen
Frist:
7. November 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE VAISSELLE ET PETIT MATERIEL DE RESTAURATION
Vergabestelle:
CHU DE TOULOUSE
Vergabenummer:
Lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU DE TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE VAISSELLE ET PETIT MATERIEL DE RESTAURATION
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE VAISSELLE ET PETIT MATERIEL DE RESTAURATION
Identifiant de la procédure : d41094bf-7047-49e0-8885-64b89073313f
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221110 Vaisselle

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHU TOULOUSE 2 rue Viguerie
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de vaisselle et de petit matériel de restauration. Elle comporte 2 lots. Lot n°1 : Fourniture et livraison de vaisselle et de petit matériel de restauration réutilisable. Montant maximum en euros HT sur la durée du marché : 850 000 Euros. Lot n°2 : fourniture et livraison de vaisselle et de petit matériel de restauration à usage unique. Montant maximum en euros HT sur la durée du marché : 1 700 000Euros. L'accord-cadre est conclu en mono-titularisation pour tous les lots. Le marché est conclu pour une durée de quarante huit (48) mois calendaires fermes à compter de sa notification. Le marché n'est pas reconductible. Pour l'évaluation de leur offre, pour les lots 1 et 2, les candidats doivent remettre les échantillons pour les produits définis dans chaque annexe financière.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de vaisselle et de petit matériel de restauration réutilisable.
Description : Lot n°1 : Fourniture et livraison de vaisselle et de petit matériel de restauration réutilisable. Montant maximum en euros HT sur la durée du marché : 850 000 Euros.
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221110 Vaisselle

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHU TOULOUSE 2 rue Viguerie
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 07/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 300
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE TOULOUSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE TOULOUSE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture et livraison de vaisselle et de petit matériel de restauration à usage unique.
Description : Lot n°2 : fourniture et livraison de vaisselle et de petit matériel de restauration à usage unique. Montant maximum en euros HT sur la durée du marché : 1 700 000Euros.
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39311000 Petit matériel de restauration

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHU TOULOUSE 2 rue Viguerie
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 07/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 300
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE TOULOUSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE TOULOUSE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU DE TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 26310012500016
Adresse postale : 2 RUE VIGUERIE TSA80035
Ville : Toulouse cedex 9
Code postal : 31059
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Mme Delphine HUOT
Adresse électronique : huot.d@chu-toulouse.fr
Téléphone : 0561778491
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TA TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 rue Raymond IV
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 05612735757
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c3924e8b-84d4-46e8-ae27-0dd5265728d1 - 06
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/09/2025 12:06 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00636517-2025
Numéro de publication au JO S : 187/2025
Date de publication : 30/09/2025