Fourniture de vêtements de travail

Fourniture de vêtements de travail Fourniture de vêtements de travail

CPV: 18100000 Arbeitskleidung, besondere Arbeitsbekleidungen und Zubehör
Ausführungsort:
Fourniture de vêtements de travail
Vergabestelle:
ATM Croix du Sud
Vergabenummer:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ATM Croix du Sud
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de vêtements de travail
Description : Fourniture de vêtements de travail
Identifiant de la procédure : 2b5f4ef4-72f8-421b-a77e-06fc9675fa1c
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FONTENAY AUX ROSES
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de vêtements de travail
Description : Fourniture de vêtements de travail

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FONTENAY AUX ROSES
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffre d'Affaires (CA) pour le mandataire et chacun des co-traitants des 3 derniers exercices disponibles en précisant le CA affecté à des opérations similaires Seuil minimum de CA annuel exigé : 3MEuros
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Moyens de production textile : localisation, capacités de production, détail des procédés de fabrication & contrôle qualité Capacité d'échantillonnage et de test Système de gestion des tailles / prise de mesure Capacité logistique de distribution Plate-forme dédiée & SAV
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Pertinence des références proposées sur des prestations similaires sur les 3 dernières années avec pour chaque référence : client, type de vêtements fournis, effectif habillé, volume livré
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Présentation des profils types ou CV Certificats ou agréments liés à la confection textile
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Protection des informations particulièrement sensibles
Date limite de demande d’informations complémentaires : 29/08/2025 12:00 +02:00
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.e-marchespublics.com/avis_1110346.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 05/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : "Les conditions d'exécution du contrat sont détaillées dans le CCAP et portent notamment sur les niveaux de service, les modalités de maintenance et les délais d'intervention."
Montage financier : Le financement est assuré sur les crédits de fonctionnement de l'entité adjudicatrice. Le paiement s'effectuera par virement administratif à 30 jours sur présentation de factures conformes, selon les dispositions prévues au CCAP.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : ATM Croix du Sud
Informations relatives aux délais de recours : "Le référé précontractuel peut être introduit jusqu'à la signature du marché (article L. 551-5 du code de justice administrative). Le référé contractuel peut être introduit dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du même code."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATM Croix du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ATM Croix du Sud

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ATM Croix du Sud
Numéro d’enregistrement : 98799535400014
Ville : PARIS
Code postal : 75003
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Pierre AYREM
Adresse électronique : pierre.ayrem@atminternational.com
Téléphone : 0614258494
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f4c69cb2-6368-4158-9ead-edff66a34a2e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/07/2025 10:49 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00497811-2025
Numéro de publication au JO S : 144/2025
Date de publication : 30/07/2025