Fourniture de produits laitiers, ovoproduits et de boissons pour l’ensemble des sites du GHT Sud Côte d'Or (relance)

Fourniture de produits laitiers, ovoproduits et de boissons pour l’ensemble des sites du GHT Sud Côte d'Or (relance) Fourniture de produits laitiers et ovoproduits Fourniture de boissons

CPV: 03142500 Eier, 15000000 Nahrungsmittel, Getränke, Tabak und zugehörige Erzeugnisse, 15500000 Molkereierzeugnisse
Frist:
3. Juli 2025 16:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Fourniture de produits laitiers, ovoproduits et de boissons pour l’ensemble des sites du GHT Sud Côte d'Or (relance)
Vergabestelle:
GHT SUD COTE D'OR- Hospices Civils de Beaune
Vergabenummer:
GHT-RELANCE-ALIM25

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GHT SUD COTE D'OR- Hospices Civils de Beaune
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de produits laitiers, ovoproduits et de boissons pour l’ensemble des sites du GHT Sud Côte d'Or (relance)
Description : Fourniture de produits laitiers, ovoproduits et de boissons pour l’ensemble des sites du GHT Sud Côte d'Or (relance)
Identifiant de la procédure : 0c43429a-286a-421a-a6db-c65cd25d1388
Identifiant interne : GHT-RELANCE-ALIM25
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03142500 Œufs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142500 Œufs

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de produits laitiers et ovoproduits
Description : Fourniture de produits laitiers et ovoproduits
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142500 Œufs

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/07/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT SUD COTE D'OR- Hospices Civils de Beaune -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT SUD COTE D'OR- Hospices Civils de Beaune -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT SUD COTE D'OR- Hospices Civils de Beaune -
Organisation qui traite les offres : GHT SUD COTE D'OR- Hospices Civils de Beaune -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de boissons
Description : Fourniture de boissons
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/07/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GHT SUD COTE D'OR- Hospices Civils de Beaune -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GHT SUD COTE D'OR- Hospices Civils de Beaune -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT SUD COTE D'OR- Hospices Civils de Beaune -
Organisation qui traite les offres : GHT SUD COTE D'OR- Hospices Civils de Beaune -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GHT SUD COTE D'OR- Hospices Civils de Beaune
Numéro d’enregistrement : 20004782700015
Adresse postale : Avenue guigone de salins
Ville : Beaune
Code postal : 21200
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : Direction des ressources matérielles
Adresse électronique : marches.drm@ch-beaune.fr
Téléphone : +33 380244606
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fa3957b7-d2eb-4955-894a-3bd634c964e1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/06/2025 14:03 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00356719-2025
Numéro de publication au JO S : 105/2025
Date de publication : 03/06/2025