Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le GCS Pharma Hauts de France (44 lots)

La consultation se décompose en 44 lots déclinés dans le catalogue des besoins. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, lequel pourra être attributaire de plusieurs lots. L'accord-cadre, sans minimum et avec maximum, est exprimé en quantité conformément aux documents de la consultation, il sera …

CPV: 15880000 Besondere Nahrungsmittel, 15882000 Diätetische Erzeugnisse, 33692300 Enterale Nahrungsmittel
Ausführungsort:
Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le GCS Pharma Hauts de France (44 lots)
Vergabestelle:
Centre Hospitalier de Lens
Vergabenummer:
2025-015

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier de Lens
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le GCS Pharma Hauts de France (44 lots)
Description : La consultation se décompose en 44 lots déclinés dans le catalogue des besoins. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, lequel pourra être attributaire de plusieurs lots. L'accord-cadre, sans minimum et avec maximum, est exprimé en quantité conformément aux documents de la consultation, il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour les lots 16, 91 et 92 : La période initiale de l'accord-cadre s'échelonne du 01.04.25 au 30.11.26. Il pourra être reconduit tacitement deux fois un an. Il prendra fin au plus tard le 30.11.28 Pour les autres lots : la période initiale de l'accord-cadre s'échlonne du 01.12.25 au 30.11.27. Il pourra être reconduit tacitement deux fois un an. Il prendra fin au plus tard le 30.11.29. La valeur estimée du marché est de 2 380 466 HT pour tous lots confondus et toutes périodes confondues ; elle est basée sur les quantités annuelles prévisionnelles de chaque adhérent au GCS Pharma Hauts de France ; ces dernières ne sont qu'estimatives et n'ont aucune caractère contractuel
Identifiant de la procédure : a086eac9-ea86-4f07-aa03-484cc172a494
Identifiant interne : 2025-015
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33692300 Produits d'alimentation entérale

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 380 466 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Valeur Total Ht Du Marche = (somme de (Valeur totale Ht annuelle de chaque lot basée sur les quantités annuelles estimatives communiquées par les adhérents et les Puht)) x durée du marché. Ce montant ne tient pas compte des quantités maximales mentionnées dans le dossier de consultation Duree Du Marche = Période initiale du marché du 01.04.2025 au 30.11.2023 pour les lots 16,91 et 92 et du 01.12.2025 au 30.11.2027 pour les autres lots + deux reconductions tacites de 12 mois Montant Ht Estime Par Attributaire : (somme de (Valeur totale Ht annuelle de chaque lot attribué à un même candidat, basée sur les quantités estimatives communiquées par les adhérents et les Puht)) x durée du marché). Ce montant ne tient pas compte des quantités maximales mentionnées dans le dossier de consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le GCS Pharma Hauts de France (44 lots)
Description : La consultation se décompose en 44 lots déclinés dans le catalogue des besoins. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, lequel pourra être attributaire de plusieurs lots. L'accord-cadre, sans minimum et avec maximum, est exprimé en quantité conformément aux documents de la consultation, il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour les lots 16, 91 et 92 : La période initiale de l'accord-cadre s'échelonne du 01.04.25 au 30.11.26. Il pourra être reconduit tacitement deux fois un an. Il prendra fin au plus tard le 30.11.28 Pour les autres lots : la période initiale de l'accord-cadre s'échlonne du 01.12.25 au 30.11.27. Il pourra être reconduit tacitement deux fois un an. Il prendra fin au plus tard le 30.11.29. La valeur estimée du marché est de 2 380 466 HT pour tous lots confondus et toutes périodes confondues ; elle est basée sur les quantités annuelles prévisionnelles de chaque adhérent au GCS Pharma Hauts de France ; ces dernières ne sont qu'estimatives et n'ont aucune caractère contractuel
Identifiant interne : F-PF-1595240

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Options :
Description des options : Prestations supplémentaires éventuelles : - Les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme en prestations supplémentaires éventuelles, conformément aux prescriptions du Cctp et au document 2a - Catalogue des besoins comme par exemple un autre parfum, un autre conditionnement et/ou un autre volume, etc… en particulier lorsque cela est demandé. Ces propositions demeurent facultatives. L'absence de réponse ne rend pas l'offre irrégulière. - Les prestations supplémentaires éventuelles seront recevables uniquement si le candidat a déposé une offre de base. - Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de les retenir ou pas

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Date de fin de durée : 30/11/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Pour les lots 16, 91 et 92 : La période initiale de l'accord-cadre s'échelonne du 01.04.25 au 30.11.26. Il pourra être reconduit tacitement deux fois un an. Il prendra fin au plus tard le 30.11.28 Pour les autres lots : la période initiale de l'accord-cadre s'échlonne du 01.12.25 au 30.11.27.. Il pourra être reconduit tacitement deux fois un an. Il prendra fin au plus tard le 30.11.29

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 85058-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable (cf document 6 du règlement de consutlation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 058 011 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 058 011 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 46 723 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 255167
Titre : Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le Gcs Pharma Hauts de France (44 lots)
Date de conclusion du marché : 29/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 162 232 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 255002
Titre : Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le Gcs Pharma Hauts de France (44 lots)
Date de conclusion du marché : 29/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : NESTLE FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 678 099 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 255165
Titre : Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le Gcs Pharma Hauts de France (44 lots)
Date de conclusion du marché : 29/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CAFES SAN RIVO
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 39 651 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 255163
Titre : Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le Gcs Pharma Hauts de France (44 lots)
Date de conclusion du marché : 29/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : LACTALIS NUTRITION SANTE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 219 845 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 255164
Titre : Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le Gcs Pharma Hauts de France (44 lots)
Date de conclusion du marché : 29/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : NHS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 16 030 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 255166
Titre : Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le Gcs Pharma Hauts de France (44 lots)
Date de conclusion du marché : 29/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : BLEDINA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 725 173 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 255162
Titre : Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le Gcs Pharma Hauts de France (44 lots)
Date de conclusion du marché : 29/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : RBF
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 17 812 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 255168
Titre : Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le Gcs Pharma Hauts de France (44 lots)
Date de conclusion du marché : 29/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : THERADIAL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 152 446 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 255169
Titre : Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le Gcs Pharma Hauts de France (44 lots)
Date de conclusion du marché : 29/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A7AE9514-F815-2C0A-38BFCC3DBCC7D1E9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Centre Hospitalier de Lens
Numéro d’enregistrement : 66620
Adresse postale : 99 Route de La Bassée
Ville : Lens
Code postal : 62307
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : DONIUS Bruno
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0321691234
Adresse internet : https://www.ght-artois.fr/
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : A7AE9536-AE8C-ABA2-0DE04C4071427BBA
Adresse postale : 143, rue Jacquemars Giélée
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0320631300
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1595240-1-0-1
Adresse postale : 17, rue des deux gares
Ville : Rueil Malmaison
Code postal : 92500
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : servicemarche@nutricia.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0005

Nom officiel : NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1595240-1-0-2
Adresse postale : 34 Rue Guynemer
Ville : Issy-Les-Moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : nhs.servicemarches@fr.nestle.com
Téléphone : 0187602100
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0006

Nom officiel : NESTLE FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1595240-1-0-3
Adresse postale : 34-40, rue Guynemer
Ville : 92130 - Issy-les-Moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Téléphone : 0187602738
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0007

Nom officiel : CAFES SAN RIVO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1595240-1-0-4
Adresse postale : 18 Rue Du Banquier
Ville : Paris 13
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : cafessanrivo@aol.com
Téléphone : 0147079898
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0008

Nom officiel : LACTALIS NUTRITION SANTE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1595240-1-0-5
Adresse postale : 600 Rue Du Chalonge
Ville : Torce
Code postal : 35370
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Téléphone : 0299492000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0009

Nom officiel : NHS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1595240-1-0-6
Adresse postale : 1 Rue Du Jura
Ville : Rungis
Code postal : 94150
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : nhs.marches@alloga.fr
Téléphone : 0145607720
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0010

Nom officiel : BLEDINA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1595240-1-0-7
Adresse postale : 81 Rue De Sans Souci
Ville : Limonest
Code postal : 69760
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : elvire.deguet@danone.com
Téléphone : 0481104276
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0011

Nom officiel : RBF
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1595240-1-0-8
Adresse postale : 38 Rue Victor Basch
Ville : Massy
Code postal : 91300
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : Laurent.Calmel@rb.com
Téléphone : 0169931700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0012

Nom officiel : THERADIAL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1595240-1-0-9
Adresse postale : 5 Rue Maryse Bastie
Ville : Orvault
Code postal : 44700
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : sylvie.bondu@theradial.com
Téléphone : 0228072900
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f0da8af6-3003-4216-b8a5-c4a5acc53727 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/10/2025 15:17 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00665595-2025
Numéro de publication au JO S : 195/2025
Date de publication : 10/10/2025