Fourniture de prestation de transport dans le cadre d'une activité d'accueil de jour Territorial adossée à l'EHPAD des Coteaux de MONTMORENCY et dans le cadre d'une activité de Centre de Ressource Territoriale pour le Centre Hospitalier SIMONE VEIL

Fourniture de prestation de transport dans le cadre d'une activité d'accueil de jour Territorial adossée à l'EHPAD des Coteaux de MONTMORENCY et dans le cadre d'une activité de Centre de Ressource Territoriale pour le Centre Hospitalier SIMONE VEIL Fourniture de prestation de transport dans le cadre d'une activité d'accueil de …

CPV: 60000000 Transport- und Beförderungsdienstleistungen (außer Abfalltransport)
Ausführungsort:
Fourniture de prestation de transport dans le cadre d'une activité d'accueil de jour Territorial adossée à l'EHPAD des Coteaux de MONTMORENCY et dans le cadre d'une activité de Centre de Ressource Territoriale pour le Centre Hospitalier SIMONE VEIL
Vergabestelle:
Centre Hospitalier d'Argenteuil
Vergabenummer:
25S0022

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier d'Argenteuil
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de prestation de transport dans le cadre d'une activité d'accueil de jour Territorial adossée à l'EHPAD des Coteaux de MONTMORENCY et dans le cadre d'une activité de Centre de Ressource Territoriale pour le Centre Hospitalier SIMONE VEIL
Description : Fourniture de prestation de transport dans le cadre d'une activité d'accueil de jour Territorial adossée à l'EHPAD des Coteaux de MONTMORENCY et dans le cadre d'une activité de Centre de Ressource Territoriale pour le Centre Hospitalier SIMONE VEIL
Identifiant de la procédure : a9957038-f3be-4367-9ac9-00fcc156fdfa
Identifiant interne : 25S0022
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre hospitalier Simone Veil d'Eaubonne Montmorency (CHSV). 14 Rue de Saint-Prix
Ville : Eaubonne
Code postal : 95600
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de prestation de transport dans le cadre d'une activité d'accueil de jour adossé à l'EHPAD des Coteaux de Montmorency
Description : Fourniture de prestation de transport dans le cadre d'une activité d'accueil de jour adossé à l'EHPAD des Coteaux de Montmorency
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre hospitalier Simone Veil d'Eaubonne Montmorency (CHSV) 14 Rue de Saint-Prix
Ville : Eaubonne
Code postal : 95600
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 160 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Règlement consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf. Règlement consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. Règlement consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de prestation de transport dans le cadre d'une activité de centre de ressource territorial pour le centre Hospitalier Simone Veil
Description : Fourniture de prestation de transport dans le cadre d'une activité de centre de ressource territorial pour le centre Hospitalier Simone Veil
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre hospitalier Simone Veil d'Eaubonne Montmorency (CHSV) 14 Rue de Saint-Prix
Ville : Eaubonne
Code postal : 95600
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Règlement consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf. Règlement consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. Règlement consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 360 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Transports Adaptes Franciliens
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE Transports Adaptes Franciliens
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n°259037
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/06/2025
Date de conclusion du marché : 27/06/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Transports Adaptes Franciliens
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE Transports Adaptes Franciliens
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n°259038
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/06/2025
Date de conclusion du marché : 27/06/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Argenteuil

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Centre Hospitalier d'Argenteuil
Numéro d’enregistrement : 26950163100015
Adresse postale : 69 Rue du Lieutenant-colonel prudhon
Ville : Argenteuil
Code postal : 95100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Farida BOUCHAKOUR
Téléphone : +33 134232563
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 1795002500015
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 322
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : +33 130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Transports Adaptes Franciliens
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 50069312200037
Adresse postale : 44 rue d'Estienne d'Orves
Ville : Sartrouville
Code postal : 78500
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : COURT Nathalie
Adresse électronique : contact@taf-idf.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5f321c03-1006-4ba7-8547-3b4babecbaf9 - 07
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/07/2025 15:02 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00466753-2025
Numéro de publication au JO S : 135/2025
Date de publication : 17/07/2025