Fourniture de matériels et matériaux de construction pour l'INSA Rouen Normandie et de ses résidences

Fourniture de matériels et matériaux de construction pour l'INSA Rouen Normandie et de ses résidences Fournitures électriques pour l'INSA Rouen Normandie Fournitures de serrurerie et quincaillerie pour l'INSA Rouen Normandie Fournitures de chauffage, ventilation, climatisation et plomberie pour l'INSA Rouen Normandie

CPV: 31000000 Elektrische Maschinen, Geräte, Ausstattung und Verbrauchsartikel; Beleuchtung, 44100000 Baustoffe und Zubehör, 44115200 Klempner- und Heizungsinstallationsbedarf, 44316400 Metallwaren, 44316500 Schmiedewaren
Frist:
19. September 2025 12:00
Art der Frist:
Angebotsabgabe
Ausführungsort:
Fourniture de matériels et matériaux de construction pour l'INSA Rouen Normandie et de ses résidences
Vergabestelle:
INSA Rouen Normandie
Vergabenummer:
2025-13

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : INSA Rouen Normandie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de matériels et matériaux de construction pour l'INSA Rouen Normandie et de ses résidences
Description : Fourniture de matériels et matériaux de construction pour l'INSA Rouen Normandie et de ses résidences
Identifiant de la procédure : 4195ce15-75ca-4378-8957-f47f0ae001d8
Identifiant interne : 2025-13
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44100000 Matériaux de construction et articles connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSA Rouen Normandie 685 avenue de l'Université
Ville : Saint-Etienne du Rouvray
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 510 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Fournitures électriques
Description : Fournitures électriques pour l'INSA Rouen Normandie
Identifiant interne : 2025-13 lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44100000 Matériaux de construction et articles connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSA Rouen Normandie 685 avenue de l'Université
Ville : Saint-Etienne du Rouvray
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Voir article 2.4 du règlement de consultation

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 11/09/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 12 du règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : INSA Rouen Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation : INSA Rouen Normandie
Organisation qui traite les offres : INSA Rouen Normandie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 1 - Fournitures de serrurerie et quincaillerie
Description : Fournitures de serrurerie et quincaillerie pour l'INSA Rouen Normandie
Identifiant interne : 2025-13 lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44100000 Matériaux de construction et articles connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSA Rouen Normandie 685 avenue de l'Université
Ville : Saint-Etienne du Rouvray
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Voir article 2.4 du règlement de consultation

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 11/09/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 12 du règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : INSA Rouen Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation : INSA Rouen Normandie
Organisation qui traite les offres : INSA Rouen Normandie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 1 - Fournitures de chauffage, ventilation, climatisation et plomberie
Description : Fournitures de chauffage, ventilation, climatisation et plomberie pour l'INSA Rouen Normandie
Identifiant interne : 2025-13 lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44100000 Matériaux de construction et articles connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : INSA Rouen Normandie 685 avenue de l'Université
Ville : Saint-Etienne du Rouvray
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Voir article 2.4 du règlement de consultation

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 11/09/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 12 du règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : INSA Rouen Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation : INSA Rouen Normandie
Organisation qui traite les offres : INSA Rouen Normandie

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : INSA Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement : 19760165100023
Adresse postale : 685 avenue de l'Université
Ville : Saint-Etienne du Rouvray
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : marche.public@insa-rouen.fr
Téléphone : 0232956520
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 177 600 053 00025
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 02 32 08 12 70
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 130 029 283 00012
Adresse postale : DREETS (ex DIRECCTE) DES PAYS DE LA LOIRE Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
Ville : Nantes cedex 1
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : 06 60 48 98 89
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7f0ed9f6-f604-408d-9486-b299b0f0cad9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/07/2025 09:39 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00491891-2025
Numéro de publication au JO S : 142/2025
Date de publication : 28/07/2025